Contrat de cession spectacle

Contrat de cession de dr oits d ? exploitation d ? un spectacle Entre les soussignés Raison sociale de l ? entreprise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Tél ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N Siret ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Représenté par ? ? ? ? ? ? ? ? en qualité de Ci-après nommé le producteur ? d ? une part Et Raison sociale de l ? entreprise Association L es Amis Nés de l ? Est ? Adresse place Paul Caritey Vagney Tél N Siret en cours Représentée par Mr Rudy NO? L en qualité de président Ci-après nommé l ? organisateur ? d ? autre part Il est exposé ce qui suit A ?? Le producteur ? dispose du droit de représentation du spectacle suivant pour lequel il s ? est assuré le concours des artistes nécessaires à sa représentation Concert du groupe ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? B ?? L ? organisateur ? s ? est assuré de la disposition du lieu suivant dont le producteur déclare conna? tre et accepter les caractéristiques techniques Cadre du spectacle L ? Estaminet Musiques Festival ? - festival de musique en plein-air Lieu du spectacle Auberge de La Madelon ? Dommartin-les-Remiremont Ceci exposé il est convenu ce qui suit Article - Objet Le producteur ? s ? engage à donner dans les conditions dé ?nies ci-après et dans le cadre du présent contrat une représentation du spectacle dans le lieu précité Date ? juillet Horaire de la balance ? h ? précise Horaire du concert ? h ? précise Durée de la balance ? h ? min Durée du concert ? h ? min Il est demandé aux membres du groupe d ? être sur place avec tout leur matériel au moins une demi heure avant le début de la balance Article - Obligations du producteur Le producteur ? assurera la responsabilité artistique de la représentation Le producteur ? fournira et assurera le transport de tous les éléments nécessaires à la prestation du groupe de musique À l ? exception de tous praticables et toms de batterie toms et grosse caisse Précision chaque batteur de groupe amènera ses cymbales pieds pédales caisse claire et tabouret Spécial Les musiciens assureront aidés par les techniciens professionnels du festival et accompagnateurs du groupe la préparation la mise en place et le rangement de leur matériel scénique juste avant et juste après leur prestation Article ?? Obligations de l ? organisateur ? - l ? organisateur ? fournira le lieu de représentation en ordre de marche y compris

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Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
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  • Détails
  • Publié le Dec 19, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 28.4kB