Contrat materiel informatique

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l ? Enseignement Supérieur et de la Recherche Scienti ?que Université A Mira de Beja? a Projet de Coopération Algéro-Tunisiens Laboratoire de Technologie Industrielle et de l ? Information CONTRAT N PRISE EN CHARGE DU MOIS De novembre ? Objet Renouvellement du matériel informatique achat accessoires logiciels et consommables informatiques Chapitre III Article III Délai d ? exécution dix jours Montant du contrat DA Le Cocontractant SARL MATERIEL TECHNIQUE INSTRUMENTATION MTI CSOMMAIRE Déclaration de candidature Déclaration à souscrire Lettre de soumission Déclaration de probité Article Identi ?cation des Parties Article Objet du contrat Article établissement des commandes Article Mode de passation du contrat Article Montant du contrat Article Pièces contractuelles Article Délais d ? exécution Article Textes et références applicables au contrat Article Mode de paiement Article Intérêts moratoires Article Avance forfaitaire Article les prix Article Pénalités de retard Article la démarche environnementale Article dispositif d ? aide aux micro-entreprises Article le nantissement Article Avenant Article sous-traitance Article Garanties Article Réception Article Règlement des litiges Article Résiliation unilatérale Article Résiliation contractuelle Article Force majeure Article - Entrée en vigueur du contrat BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES DE LA TRANCHE FERME DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF DE LA TRANCHE FERME BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE CRÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE Déclaration de candidature Identi ?cation du service contractant Désignation du service contractant Université A MIRA de Bejaia Nom prénom qualité du signataire du Contrat Recteur le Professeur SAIDANI Boualem Objet du contrat Renouvellement du matériel informatique achat accessoires logiciels et consommables informatiques Objet de la candidature La présente déclaration de candidature est présentée dans le cadre d ? un contrat alloti Non X Oui Dans l ? a ?rmative Préciser les numéros des lots ainsi que leurs intitulés ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Présentation du candidat ou soumissionnaire Nom Prénom nationalité date et lieu de naissance du signataire ayant qualité pour engager la société à l ? occasion du contrat GROUNI Said algérienne née le a corso Agissant En son nom et pour son compte Au nom et pour le compte de la société qu ? il représente - Candidat ou soumissionnaire seul Dénomination de la société SARL MATERIEL TECHNIQUE INSTRUMENTATION Adresse n de téléphone n de Fax adresse électronique numéro d ? identi ?cation statistique NIS pour les entreprises de droit algérien et le numéro D-U-N-S pour les entreprises étrangères Afritram cité Ain Abdellah Boumerdes TEL FAX E-MAIL info

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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
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  • Publié le Sep 07, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 83.9kB