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Cours de droit des suretes

DROIT DES SURETES PAR TRAORE TCHILOKELE DOMIAN JURISTE PUBLICISTE SPECIALISTE EN DROIT DU MULTIMEDIA TOUTE REPRODUCTION TOTALE OU PARTIELLE DE CE DOCUMENT EST PASSIBLE DE POURSUITES JUDICIAIRES AU REGARD DE LA LOI N - DU JUILLET RELATIVE AU DROIT D ? AUTEUR ET AUX DROITS VOISINS CINTRODUCTION GENERALE Monsieur AZALAKAPINHOU Assureur de profession qui a un salaire net de milles F CFA se rend à sa banque en vue de contracter un prêt de millions pour l ? achat d ? une maison Vu son revenu son gestionnaire décide de lui accorder ce prêt avec un taux d ? intérêt de remboursable sur ans Cependant l ? année suivante l ? entreprise dans laquelle AZALAKAPINHOU est engagé fait l ? objet de redressement et plusieurs employés sont licenciés dont ce dernier Cet état de fait crée une incertitude quant au remboursement du prêt contracté par AZALAKAPINHOU Comment la banque peut-elle récupérer son argent Face à un tel cas il est paru opportun d ? accorder une garantie au créancier a ?n de faire face à l ? insolvabilité du débiteur D ? o? l ? instauration par le législateur des suretés Une sureté est l ? a ?ectation au béné ?ce d ? un créancier d ? un bien d ? un ensemble de biens ou d ? un patrimoine a ?n de garantir l ? exécution d ? une obligation ou d ? un ensemble d ? obligations quelle que soit la nature juridique de celles-ci et notamment qu ? elles soient présentes ou futures déterminées ou déterminables conditionnelles ou inconditionnelles et que leur montant soit ?xe ou uctuant Il ressort de cette dé ?nition que La sûreté peut porter sur toutes sortes de biens isolées regroupées en un ensemble tout le patrimoine bien présent ou futur Les obligations garanties peuvent être présentes futures conditionnelles déterminées ou déterminables La sûreté a essentiellement pour rôle de garantir la solvabilité du débiteur en cela elle est marquée par son caractère accessoire que l ? acte uniforme rappelle en son article Elle s ? oppose à la garantie qui peut avoir une autre fonction que celle d ? assurer l ? exécution de l ? obligation En droit OHADA l ? on distingue deux types de suretés les suretés réelles et les suretés personnelles Ce cours sera entièrement consacré en une étude de ces suretés en s ? axant autour de deux titres TITRE LES SURETES REELLES TITRE LES SURETES PERSONNELLES A l ? issue de ce cours vous devez être à même d ? identi ?er les suretés réelles et personnelles ainsi que le régime applicable à chacune d ? entre elles CTITRE LES SURETES PERSONNELLES Une sureté personnelle est l ? engagement d ? une personne de répondre de l ? obligation du débiteur principal en cas de défaillance de celui ou à première demande du béné ?ciaire de la garantie L ? on distingue deux types le cautionnement et la garantie autonome CHAPITRE LE CAUTIONNEMENT Objectifs spéci ?ques Dé