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Cours droit 2 INTRODUCTION A L ? ETUDE DU DROIT Pr Driss JOUIDI CINTRODUCTION Le droit est une notion polysémique qui peut recevoir plusieurs dé ?nitions On distingue principalement entre deux acceptions du droit le droit objectif et le droit subjectif -L

INTRODUCTION A L ? ETUDE DU DROIT Pr Driss JOUIDI CINTRODUCTION Le droit est une notion polysémique qui peut recevoir plusieurs dé ?nitions On distingue principalement entre deux acceptions du droit le droit objectif et le droit subjectif -Le Droit objectif Le droit est dé ?ni sous l'angle de son objet à savoir l ? organisation de la vie en société des personnes Le droit c ? est l'ensemble des règles dé ?nies et acceptées par les personnes a ?n de régir les rapports sociaux et garanties sanctionnées par l'intervention de la puissance publique c'est-à-dire de l'État L'ensemble de ces règles constitue le droit objectif Ainsi quand on fait référence au Droit marocain on s ? inscrit dans la conception objective du mot droit Ces règles sont répertoriées selon des domaines spéci ?ques droit civil droit commercial droit de travail droit pénal droit des sociétés ? -Le Droit subjectif Le mot droit a une seconde signi ?cation rattachée au sujet du droit et non à la règle de droit elle-même En e ?et le droit objectif reconna? t aux personnes qui sont des sujets de droit des prérogatives à l'égard d'autres personnes ou sur certains biens le code de la famille droit objectif reconna? t au père le droit d ? exercer son autorité parentale sur ses enfants droit subjectif de même le droit civil reconna? t aux personnes le droit de propriété Le droit dans son sens subjectif désigne alors une prérogative accordée à une personne par le droit objectif En fait c'est à la conception subjective du droit qu ? on fait référence quand on parle du droit de propriété d ? une personne droit de vote droit au travail droit à la vie et droit à l'intégrité corporelle Ainsi le mot droit peut avoir deux dé ?nitions distinctes selon la référence à son objet ou à son sujet La nuance entre ces deux conceptions est plus marquée en arabe et en anglais qui utilisent deux notions di ?érentes Le droit objectif law - Le droit subjectif rights CPREMIERE PARTIE LE DROIT OBJECTIF Le droit objectif est l'ensemble des règles de conduite sociale qui régissent les rapports entre les personnes et qui béné ?cient de la contrainte étatique c'est-à-dire que l ? Etat en garantie le respect Il s'articule autour de la notion de règle de droit qu'il convient de dé ?nir avant d'envisager ses sources et ses diverses classi ?cations c ? est à dire les branches du droit CHAPITRE DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT La règle de droit est une règle de conduite qui régit les rapports entre les personnes Toutefois la vie en société est encadrée également par d ? autres règles qui ne sont pas juridiques ou ne sont pas considérées comme telles mais qui ont vocation à régir les rapports entre les individus Il s'agit principalement de la règle morale et la règle religieuse Cependant la règle de droit s ? en distingue aussi bien par sa ?nalité que par ses caractères