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Cours droit de la propriete intellectuelle

La propriété intellectuelle Le terme propriété intellectuelle P I désigne les créations de l ? esprit à savoir les inventions les ?uvres littéraires et artistiques et les symboles noms images et dessins et modèles utilisés dans le commerce La propriété intellectuelle se présente sous deux aspects propriété industrielle brevets logos etc et le droit d ? auteur qui se rapporte aux ?uvres littéraires et artistiques romans poèmes et pièces de thé? tre ?uvres cinématographiques et musicales dessins photographies sculptures modèles architecturaux et logiciel I Le droit d ? auteur droit de la propriété littéraire et artistique Il s ? acquiert sans formalités du fait même de la création de l ? exécution ou de la ?xation de l ? ?uvre De ce fait découle deux droits - Droit moral ? Attaché à la personne ? Inaliénable à la di ?érence des droits patrimoniaux qui peuvent être cédés ? Perpétuel et imprescriptible Il comporte ? Le droit de divulgation décider de faire conna? tre ou non l ? ?uvre au public ? Le droit au nom de paternité exiger que l ? ?uvre soit publiée sous le nom de l ? auteur sauf s ? il choisit l ? anonymat ou un pseudonyme ? Le droit au respect de l ? ?uvre interdiction de modi ?er l ? ?uvre dans sa forme ou son esprit sans le consentement de l ? auteur ? Le droit de repentir ou de retrait retirer du marché une ?uvre déjà divulguée dans l ? hypothèse o? il ne retrouverait plus la marque de sa personnalité dans cette ?uvre L ? exercice de ce droit est cependant soumis à la réparation du préjudice causé au cessionnaire du droit d ? exploitation de l ? ?uvre C - Droits patrimoniaux Il comporte ? Le droit de représentation le titulaire a droit de communiquer son ?uvre au public par un procédé quelconque ? Le droit de reproduction par tout procédé impression photographie photocopie ? Condition de protection L ? originalité Durée de protection Les droits patrimoniaux appartiennent à l ? auteur de l ? ?uvre pendant toute sa vie et persistent au pro ?t des héritiers pendant les années qui suivent son décès Organisme chargé de la protection OTDAV LA PROTECTION DES LOGICIELS Le logiciel est constitué de l'ensemble des programmes des procédés et des règles et de la documentation relatifs au fonctionnement d'un ensemble de données Le logiciel est protégé par le droit d'auteur adapté aux spéci ?cités techniques des programmes d'ordinateur On distingue le logiciel d ? application du logiciel d ? exploitation Leur di ?érence tient dans leur nature et leur fonctionnalité Le logiciel protégé peut être un programme de base d'exploitation ou d'application Cela peut être un logiciel général ou réalisé sur commande Exceptionnellement le logiciel peut être protégé par le droit des brevets ? Si une invention brevetée comprend un logiciel alors ce logiciel est indirectement protégé par le brevet ? Si le logiciel produit des e ?ets techniques tangibles c'est-à-dire s'il permet