Cours grands systemes juridiques compare

Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ? ENSEIGNEMENT SUPERIEUR UNIVERSITE CENTRALE PREPARE PAR Mme HAJER GUELDICH Professeure agrégée en droit public Université centrale janvier CSystèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier SYSTEMES JURIDIQUES COMPARES PLAN SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE i Apparition et évolution du droit comparé ii L ? intérêt du droit comparé et des études comparatives iii Les di ?cultés du droit comparé iv Les grandes familles de droit comparé PREMIERE PARTIE LE SYSTEME ROMANO - GERMANIQUE CHAPITRE L ? HISTOIRE Section Le droit coutumier Section Le droit législatif Section La structure des di ?érents droits romano-germaniques CHAPITRE LES SOURCES DU DROIT Section La loi Section La coutume Section La jurisprudence Section La doctrine Section Les principes généraux DEUXIEME PARTIE LE SYSTEME DE COMMON LAW PREMIERE SOUS -PARTIE INTRODUCTION AU DROIT ANGLAIS CHAPITRE HISTOIRE DU DROIT ANGLAIS Section La période médiévale naissance de la Common law - Section La rivalité avec l ? equity - Section L ? évolution du droit anglais depuis le XIXème siècle CHAPITRE L ? ORGANISATION JUDICIAIRE Section Les cours supérieures CSystèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier Section Les juridictions inférieures Section Les juges Section Les auxiliaires de justice DEUXIEME SOUS -PARTIE APERCU SUR LE DROIT AMERICAIN INTRODUCTION HISTORIQUE CHAPITRE LA STRUCTURE DU DROIT DES ETATS -UNIS Section Les particularismes dus au fédéralisme Section Les autres particularités du droit américain CHAPITRE LES SOURCES DU DROIT DES ETATS -UNIS Section La jurisprudence Section La législation CSystèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier BIBLIOGRAPHIE CSystèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier Bibliographique indicative GRANDS SYSTEMES DE DROIT COMPARES - Ouvrages en langue française ?? M ANCEL Utilité et méthodes du droit comparé Ides et Calendes Neuch? tel pages ?? L-J CONSTANTINESCO Traité de droit comparé L G D J tome pages ?? L-J CONSTANTINESCO Introduction au droit comparé tome pages ?? L-J CONSTANTINESCO La méthode comparative Economica tome pages ?? L-J CONSTANTINESCO La science des droits comparés ?? R DAVID Le droit comparé Economica pages ?? R DAVID mis à jour par Camille JAUFFRET-SPINOSI Grands Systèmes Juridiques Contemporains Dalloz ?? R RODIERE Introduction au droit comparé Dalloz pages ?? E AGOSTINI Droit comparé P U F pages ?? R SEROUSSI Introduction au droit comparé ème édition Dunod pages ?? P LEGRAND Le droit comparé Que-sais-je n ?? M FROMONT Grands systèmes de droit étrangers Mémento Dalloz pages ?? P ORIANNE Introduction au système juridique Bruylant pages ?? O MORETEAU J VANDERLINDEN La structure des systèmes juridiques Bruylant pages ?? R SACCO La comparaison juridique au service de la connaissance du droit Economica ?? pages ?? M DELMAS - MARTY Critique de l'intégration normative l'apport du droit comparé à l'harmonisation des droits P U F pages ?? J VANDERLINDEN Comparer les droits Ed Story-Scientia pages ?? J ZILLER Administrations comparées Montchrestien pages ?? A R BREWER-CARIAS Etudes de droit public comparé Bruylant pages ?? A-J ARNAUD M-J FARINAS -DULCE Introduction à l ? analyse sociologique des systèmes juridiques Bruylant pages CSystèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier ??

Documents similaires
Droit des assurances 5 www JURISQUES com Jean-François CARLOT MAGISTERE DROIT DES AFFAIRES - PREMIERE ANNEE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - II PLAN DU COURS - II au octobre TITRE I LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES TITRE II L'ASSURANCE D 0 0
Droit des personnes 2 droit des personnes - Nathalie Duchon-Doris Droit civil droit des personnes Introduction générale Lien entre le terme de personne et le terme de masque lien étymologique Comme le masque la personne juridique s ? interpose entre l ? i 0 0
La traduction francaise du manuel d x27 epictete d x27 a de riveaudeau au 16eme siecle 0 0
cnap 149questions CONTEDMEPGLO ? UARIRADTIENS QUESTIONSRÉPONSES SUR L ? ACTIVITÉ DES ARTISTES PLASTICIENS Centre national des arts plastiques CSommaire Sommaire Droit d ? auteur et droits de l ? auteur Dé ?nitions Copies et reproductions Protection par le 0 0
DEBUTER AVEC VISUAL BASIC POUR APPLICATIONS (VBA5) Auteur: Christian Herbé Date 0 0
Droit ques Donnez la dé ?nition du droit C ? est l ? ensemble des règles qui régissent la conduite de l ? homme en société et les rapports sociaux L ? inobservation de la règle de droit expose son auteur à plusieurs sanctions dites les quelles Les sanctio 0 0
Droit du travail raisonnement cas pratique 0 0
Technique Technique Technique Techniques s s s juridiqu juridiqu juridiqu jurid 0 0
CORRIGE DU DEVOIR 2 CH. MIXTE, 13 AVRIL 2018, 16-21.345 Nb : Vous trouverez en 0 0
Sous UNIX, les ACL ne remplacent pas la méthode habituelle des droits. Pour gar 0 0
  • 30
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Jui 29, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 303.7kB