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Cours n0 1 Terminologie juridique Faculté de droit Université d ? Alger - Farid OUABRI Sabrina CHERIF Fella MAHCHAM Rym HADDADI Première partie Étude du droit objectif La vie n ? est pas un long euve tranquille à l ? abri du tumulte Étant condamné à vivre

Terminologie juridique Faculté de droit Université d ? Alger - Farid OUABRI Sabrina CHERIF Fella MAHCHAM Rym HADDADI Première partie Étude du droit objectif La vie n ? est pas un long euve tranquille à l ? abri du tumulte Étant condamné à vivre avec ses semblables l ? Homme son comportement ses intérêts voire ses caprices peuvent d ? une manière ou d ? une autre entrer en collision avec ceux des autres Surgit dès lors le besoin d ? organiser les conduites humaines C ? est l ? objet du Droit objectif Or qu ? il soit formel ou informel latent ou apparent écrit ou non- écrit le droit est le moyen qui ?xe ce qui est permis et ce qui ne l ? est pas ce qui est recommandé et ce qui est déconseillé ce qui est principal et ce qui est secondaire Mais le droit objectif ne nait pas du hasard Qu ? il soit inventé ou révélé il est une réponse à une nécessité Laquelle Éviter le désordre et les troubles dans la société De même sa nature ses fonctions et ses règles ne sont pas forcément identiques aux autres règles qui gouvernent la vie en société Chapitre premier Ajoutons à cela les domaines qu ? il peut concerner dont le nombre n ? est pas de tout temps limité Ainsi on trouve le droit au plan international et au plan national Chapitre et au sein de ce dernier au niveau des institutions centrales comme au niveau des institutions locales Chapitre Et ses sources elles aussi ne sont pas ?gées Selon le temps et les époques leur importance change en fonction des priorités accordées aux valeurs protégées Chapitre Hier c ? était la coutume qui commandait aujourd ? hui c ? est l ? acte législatif En ?n l ? application de ses règles ne se fait pas à n ? importe quel moment Le temps est une donnée fondamentale pour le droit dont les règles obéissent à un certain nombre de principes destinés à éviter l ? arbitraire et les injustices qu ? il combat justement Chapitre CTerminologie juridique Faculté de droit Université d ? Alger - Farid OUABRI Sabrina CHERIF Fella MAHCHAM Rym HADDADI Chapitre premier Le concept de droit Le droit est un concept plutôt qu ? une notion Ainsi n ? étant pas une connaissance intuitive primaire ou ontologique il est une représentation mentale et abstraite d ? un objet la norme La justice la liberté la dignité sont des notions La loi le règlement la jurisprudence sont des concepts Ceci dit le concept de droit n ? est pas matière à être rapidement comprise au premier abord Ses règles ne sont pas non plus n ? importe quelles règles La compréhension du droit nécessite donc d ? abord de le dé ?nir a ?n de saisir les sens qu ? il peut renfermer et les fonctions qu ? il s ? attribue Section Ensuite il faut clari ?er en quoi