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Cours organisation judiciaire mr bentahar s2 2010 2011 pdf

Elément de Droit Privé L ? Organisation Judiciaire Prof Mr Mustapha BENTAHAR Par Ali EL KADIRI BOUTCHICH Droit Français tronc commun Semestre Année universitaire ali elkadiri yahoo fr C L ? Organisation Judiciaire Les juridictions ? ? ? ? ? Droit commun ? ? ? ? ? ? Les référés ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? Les juridictions spécialisées ? ? ? ? ? ? ? ? ? Tribunaux de iere instance ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? Les cours d ? appel ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? Les tribunaux ? ? ? ? ? La cours suprême coi ?e toutes les juridictions ? ? ? ? ? ? Les cours ? ?? ? ? ? ? - Tanger - Tétouan - Al Hoceima - Nador - Kénitra - Fès - Taza - Oujda - Rabat - Casablanca - Meknès - El Jadida - Settat - Khouribga - Béni Mellal - Sa ? - Marrakech - Errachidia - Ouarzazate - Agadir - La? youne Update mai L ? Organisation Judiciaire ali elkadiri yahoo fr C Les décisions judiciaires ? ? ? ? ? ? ? ? Tribunaux de iere instance ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? Les cours d ? appel ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? Les référés ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? Des jugements ? ? ? ? Des arrêts ? ? ? Des ordonnances par le président du tribunal ou de la cours d ? appel ? ? ? ? Liens utiles www justice gov ma www sgg gov ma http lexinter net LOTWVers codedeprocedurecivilemaroc htm Notions de justice l ? évolution historique On a souvent l ? habitude d ? identi ?er le terme Droit et Justice Le rôle du Droit est de concrétiser la justice La justice a plusieurs facettes qui comportent plus d ? une signi ?cation La justice sociale réduire les inégalités sociales qui peuvent exister entre les groupes sociaux La justice individuelle créer des règles pour protéger ses droits l ? individu est le sujet de Droit L ? ensemble des institutions qui rendent la justice entre les particuliers eux même ou entre particuliers et l ? Etat au sens général La notion de justice a évolué durant l ? histoire Elle est liée à la condition de l ? homme Ex Dans la société romaine le créancier avait la possibilité de retenir le débiteur comme esclave La justice tribale contraire parfois à la justice instaurée par l ? Etat Dé ?nition étymologique Le terme justice vient du latin Justicia qui provient du mot Justus qui signi ?e conforme au Droit Jus-juris - jurale - juré la parole sacrée Pour rendre la justice il faut un personnel et des institutions Une organisation juridique Notre système ressemble au système français Or l ? organisation judiciaire française remonte à l ? époque