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Cours s3 grand systeme constitu

Université Hassan II ?? Mohammedia Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Cours des Grands systèmes constitutionnels Professeur Mohamed Nachet Année universitaire - C Introduction La quali ?catif de ? ? grands ? ? systèmes constitutionnels soulève la question du critère sur lequel on se base pour établir la hiérarchie entre les di ?érents systèmes constitutionnels Et si l ? on parle de grands systèmes cela suppose forcément l ? existence de petits et moyens systèmes Par ailleurs dans ce domaine les similitudes au plan de la forme entre les grands et les petits ne sont pas exclues Nécessairement les grands servent souvent de modèle pour les moyens et les petits systèmes On désigne par grands systèmes constitutionnels dans cette matière celui de la Grande Bretagne de la France et des Etats-Unis Ces systèmes ont dû éclore se développer et mûrir tout lentement C ? est un développement politique qui n ? a pas eu de contraintes exogènes Il a puisé ses énergies de l ? intérieur et a pu répondre aux demandes et impératifs sociétaux internes Ces grands systèmes ont pu se développer à partir d ? une matrice sociopolitique assez féconde à savoir l ? Etat nation L ? Etat et la Nation apparaissent dès lors comme deux réalités étroitement liées au point qu ? à partir du XIXème siècle la notion d ? Etat- nation s ? impose justi ?ant tantôt l ? uni ?cation de certains territoires ou la Il est à souligner que la démocratie ne s ? identi ?e ni aux assemblées ni aux élections Elle est beaucoup plus profonde Elle renvoie à des valeurs démocratiques à l ? apprentissage et à la culture politique Le juriste Carré de Malberg le dé ?nit comme une communauté d ? hommes ?xée sur un territoire propre et possédant une organisation d ? o? résulte pour le groupe envisagé dans ses rapports avec ses membres une puissance suprême d ? action de commandement et de coercition Il souligne ainsi la double acception de la notion d ? Etat qui correspond à un mode d ? organisation sociale territorialement dé ?ni et à un ensemble d ? institutions caractérisées par la détention du monopole de l ? édiction de la règle de droit et de l ? emploi de la force publique Cdislocation d ? Empires englobant plusieurs entités nationales L ? Etat se caractérise alors par la congruence d ? une entité politique souveraine avec un ensemble culturel uni ?é du point de vue territorial linguistique ou religieux Ce processus d ? édi ?cation de l ? Etat national sera ponctué de mise en place progressive d ? un certain nombre de principes et de valeurs règle de droit GB de révolutions et de déclarations universelles de droits de l ? homme Etats-Unis France Ce sont ces événements majeurs qui enclencheront le travail d ? innovation et d ? adaptation politiques Chapitre I La genèse des grands systèmes constitutionnels La trajectoire de chacun des trois grands systèmes