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Crt devoir 1 MINSTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEURE Union-Travail-Justice Ecole Supérieure de la Mer Droit Maritime et Portuaire Licence Professionnelle Couverture des Risques en Transport C R T Sujet après avoir suivi le cours de C R T faites une analyse

MINSTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEURE Union-Travail-Justice Ecole Supérieure de la Mer Droit Maritime et Portuaire Licence Professionnelle Couverture des Risques en Transport C R T Sujet après avoir suivi le cours de C R T faites une analyse des di ?érentes avaries que peuvent rencontrer les facultés au cours de leur transport Peut importe le mode de transport Etudiant e - Jabrilla Fifane BIVIGOU Enseignant M MALONDA SYTOU CINTRODUCTION Selon le mode de transport international les avaries peuvent survenir Au cours du transport international proprement dit et résulter Soit d ? événement dits majeurs frappant à la fois le moyen de transport international et son chargement naufrage incendie déraillement de train accident de camion ou crash d ? avion ? Soit d ? accident a ?ectant uniquement la marchandise mouillure par eau de mer ou par pluie casse ou perte de quantité due au désarrimage souillure imprégnation odeur par contact ou voisinage avec d ? autres marchandises détérioration résultat de l ? humidité des cales vols etc Au cours des manutentions chargement à bord manipulation en cale déchargement transbordement etc principalement à l ? occasion du passe de la marchandise d ? un véhicule de transport international à un autre rupture de charge et des séjours à quai ou entrepôt casse ou coulage mouillure par eau de pluie vol incendie etc Généralement on distingue deux types d ? avaries Les avaries communes et les avaries particulières Toutefois il existe aussi l avarie frais et dépenses I Des avaries communes CLes avaries communes sont des sacri ?ces ou dépenses exposes pour le salut commun du corps maritime le navire A-L ? avarie commune On appelle avarie commune toutes opérations engagées lors d ? un naufrage d ? un navire dans le but de sauver une partie de la marchandise et le navire en sacri ?ant une partie de la marchandise contenant dans le navire En e ?et l ? avarie commune est donc une règle propre du droit maritime qui a pour but de répartir entre les propriétaires du navire et de la cargaison les sacri ?ces dommages ou dépenses résultant de mesure prises volontairement et raisonnablement par le capitaine pour le salut commun de l ? expédition et qui ont eu un résultat utile Ainsi le propriétaire de la marchandise peut donc avoir à payer une contribution représentant une part de la valeur de ses marchandises alors même que celles-ci sont livrées en parfait état En e ?et la répartition des sacri ?ces entre le navire et la cargaison est faite par une expert répartiteur d ? avarie commune ou dispacheur qui est généralement désigné par l ? armateur ou par le transporteur et qui établit un règlement d ? avarie commune lequel est ?xé le montant des admissions et celui des conditions dues par chacun des intérêts Sauf très rare exceptions les règlements d ? avaries communes sont établis conformément à la disposition de la Règle d ? York et d ? Anvers règles conventionnelles d ? usage courant