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DROIT CIVIL DES BIENS Examen notes note de participation orale interrogation de cours DST mercredi novembre h- h dissertation commentaire d ? arrêt commentaire d ? article ou questions de ré exion DST Introduction Nous allons étudier les droits réels droit réels et droits personnels droit patrimoniaux Dans une première approche le droit des biens désigne l ? ensemble les règles juridiques qui régissent les bien c ? est une branche du droit objectif dont découle les droits subjectifs des individus il existe un droit des biens Le problème se pose pour la dé ?nition des biens ? on doit donc cerner cette notion Paragraphe La notion de biens ? La notion de bien est particulièrement incertaine et cette incertitude procède de imperfections du code civil La première c ? est que dans le code civil il n ? existe pas de dé ?nition légale de biens le code classe les biens meubles en catégories les biens meubles et immeubles et puis le code évoque les droits relatifs à ses bien par exemple le droit immobilier le droit foncier le droit de servitude ? La seconde imperfection du code civile c ? est que la lettre des textes entretiens une confusion permanente entre la chose elle-même et le droit relatif à cette chose Exemples articles et suivants du code civil relatif aux immeubles on s ? aperçois que les immeubles peuvent être des choses comme des b? timents des fond de terre mais aussi des droits qui porte sur ses choses comme l ? usufruit comme la servitude donc les immeubles peuvent être des immeubles et des droits Exemple article relatif aux meubles on s ? y réfère aux meubles tel qu ? une table une chaise mais on se réfère aussi au droit On ne sait donc pas si un bien c ? est une chose un droit ou les deux il y a plusieurs possibilités er possibilité Une chose est un droit dans cette conception un bien serais polysémique le terme peu ainsi évoquer une chose ou un droit on trouve cette théorie sous certains auteurs selon Philippe Malaurie et Laurent Aynès les biens constituent toujours des droits évaluables en argent le bien est donc une chose objet d ? un droit ? Cette possibilité pose une véritable problématique car en matière de propriété cette analyse mène à une impasse si on admet que le bien peut être à la fois un droit et une chose cela signi ?e donc que le propriétaire a dans son patrimoine choses di ?érentes il a la chose et le droit de propriété sur cette chose il a donc biens pour une seule chose ont abouti donc à une sorte démultiplication des richesses infondé Par conséquences si on dit que le bien est à la fois le chose et le droit ont aboutie à une hérésie au niveau du droit de propriété Il est certain à ce stade que le terme de biens ne peut pas renvoyer à la chose et au