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De l x27 autonomie de la volonte a la justice commutative du mithe a la realite chenede

D ? François Chénedé DU MYTHE À LA RÉALITÉ S interroger sur la destinée et la valeur de l autonomie de la volonté est une démarche qui peut para? tre classique pour un civiliste uestion préalable à l étude du droit des contrats elle semble constituer un passage quasi-obligé de l introduction à la matière Pour saisir le sens exact de cette interrogation il n est cependant pas inutile de rappeler ce que représente d un point de vue épistémologique l autonomie de la olonté pour les juristes Il s agit de ce qu il est désormais convenu d appeler une théorie ? c est-à-dire une construction de l esprit apte à traduire ou synthétiser en quelques règles et principes le contenu et peut-être surtout l esprit de la matière Il reste que comme toute construction doctrinale la théorie de l autonomie de la volonté peut être appréhendée de deux façons bien distinctes Elle peut être perçue comme une théorie purement descriptive ayant pour seule ambition de rendre compte le plus exactement possible de la réalité observée Mais elle peut également être comprise comme une théorie prescriptive visant cette fois-ci à promouvoir un certain droit des contrats à militer pour certaines règles contractuelles La théorie de l autonomie de la volonté se mue alors en quelque sorte en doctrine de l autonomie de la volonté La question de sa destinée semble ainsi se dédoubler Privilégiant son versant descriptif il s agit de véri er si l autonomie de la volonté rend encore compte du droit positif Adoptant le point de vue prescriptif il s agit plutôt d observer si cette théorie est toujours défendue en doctrine Deux questions relativement simples Un plan en On pourrait tout aussi bien employer le terme de philosophie du droit des contrats v d ailleurs Jean C Droit civil t - Les Obligations Paris PUF e éd n mais ici comme ailleurs la doctrine semble aujourd hui privilégier l expression jugée plus scienti que ? de théorie du droit des contrats Sur le concept de théorie générale du contrat v surtout Éric S La théorie générale du contrat mythe ou réalité Paris LGDJ selon lequel la doctrine aurait tendance à assimiler la théorie générale des contrats le construit l interprétation doctrinale et le droit commun des contrats le donné le droit positif en faisant comme si la première n était que la traduction neutre et objective du second et non l expression de déterminations personnelles ou subjectives CAnnuaire de l ? Institut Michel Villey - Volume - deux parties Le programme pourrait sembler établi Et pourtant il n en est rien D abord parce que nous nous sommes permis la fantaisie peut-être encouragé ou désinhibé par l atmosphère plus philosophique que juridique de l Institut Villey ? de ne pas couler cette intervention dans un plan deux parties Ensuite et surtout car avant même de se demander si l autonomie de la volonté est encore aujourd hui respectée en droit positif ou défendue en doctrine