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Devoir du banquier La responsabilité du banquier- LAHRECH Ghita INTRODUCTION L ? expansion du commerce bancaire qui s ? est traduit notamment par une augmentation grandissante des guichets et une diversi ?cation des opérations de banque est à l ? origine

La responsabilité du banquier- LAHRECH Ghita INTRODUCTION L ? expansion du commerce bancaire qui s ? est traduit notamment par une augmentation grandissante des guichets et une diversi ?cation des opérations de banque est à l ? origine du développement des risques d ? erreurs ou de fautes qui mettent en cause la responsabilité du banquier Bien que ces erreurs ou ces fautes n ? aboutissent pas toutes à une action judiciaire il est signi ?catif de noter qu ? elles sont malgré tout à la base d ? une jurisprudence relativement fournie Ainsi c ? est bien à l ? occasion de l ? exercice de l ? activité bancaire que la responsabilité du banquier peut être engagée Cette responsabilité puise ses sources dans le Droit Commun droit civil dans la Loi Bancaire et dans la réglementation des contrats bancaires Droit Commercial Elle relève donc de plusieurs ordres juridiques En e ?et au cours des dix dernières années les obligations des intermédiaires ?nanciers notamment celle des banquiers vis à vis de leurs clients se sont singulièrement renforcées et précisées Ces derniers n'hésitent plus lorsqu'ils subissent des pertes importantes ou bien lorsqu'ils ne sont pas satisfaits des résultats de la gestion conduite par leur mandataire à engager la responsabilité de leur banquier Ce risque contentieux concerne aussi bien le banquier simple dépositaire des instruments ?nanciers de son client que le professionnel de la gestion sous mandat Par conséquent Le banquier doit conna? tre non seulement la nouvelle réglementation dé ?nissant ses obligations vis à vis de son client mais également l'évolution de la jurisprudence des tribunaux qui ont eu l'occasion d'appliquer et d'interpréter la multitude de lois règlements et instructions qui se sont épanouis à la faveur de l'introduction de nouveaux produits ?nanciers Toutefois Au c ?ur de ce contentieux changeant et technique les obligations et les responsabilités du banquier font l'objet d'une opposition permanente Prises entre le marché les attentes consuméristes et les risques systémiques elles posent des choix délicats au juge et au législateur Le souci légitime de protéger le client contrebalancé par la nécessité de préserver les intérêts du banquier rend l'équilibre encore plus di ?cile Cependant la pratique démontre que le banquier est le dernier des professionnels à vouloir ester en justice par peur de ternir son image Il est remarquable par ailleurs que le banquier ait une appréhension excessive de ce qu ? un procès en justice pourrait lui causer en termes de mauvaise publicité Il a donc tendance à éviter de contester en tant que CLa responsabilité du banquier- LAHRECH Ghita débiteur alors qu ? il n ? hésite pas à recourir à la justice en tant que créancier Ceci dit avec le dernier code de commerce et la nouvelle loi bancaire les possibilités d ? engager la responsabilité du banquier découlant des di ?érentes opérations II se sont davantage multipliées De même les fondements de cette responsabilité I ont également connu une évolution certaine I Le fondement de la responsabilité du Banquier Dans