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Dissertation complete docx 3

Introduction La hiérarchie des normes est un classement hiérarchisé de l ? ensemble des normes qui composent le système juridique d ? un Etat de droit pour en garantir la cohérence et la rigueur Dans le système juridique d ? un Etat de droit la hiérarchie des normes est un principe qui détermine l ? importance de la place hiérarchique de l ? ensemble des normes qui le gouvernent lois décrets arrêtés décisions de justice ? Ce principe repose sur le principe qu ? une norme juridique doit respecter celles qui se trouve à un niveau supérieur à la sienne C ? est une vision synthétique du droit a été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen - auteur de la théorie pure du droit il s ? agit d ? une vision hiérarchique des normes juridiques et cette hiérarchie permettre d ? assurer la cohérence et l ? impartialité de l ? ordre juridique en évitant toutes contradictions entre les normes en assurant leur ordonnancement ou encore par le respect du principe de légalité Une norme ne peut s ? appliquer que si elle ne déroge pas à la norme supérieure elle Comme dit précédemment la hiérarchie des normes peut varier selon les pays Par exemple en France la Constitution ou plutôt le bloc constitutionnel est la norme suprême mais au Maroc en théorie les conventions internationales ? ont primauté sur le droit interne du pays ? Préambule de la Constitution marocaine de Mais malgré ce que laisse penser cet extrait du préambule de la Constitution marocaine il reste tout de même une certaine ambigu? té quat à la hiérarchie des normes au Maroc C ? est d ? ailleurs pour cela que nous allons nous poser la question suivante lors de notre dissertation Qu ? en est-il de la hiérarchie des normes au Maroc Pour répondre à cette problématique nous allons tout d ? abord à nous Intéresser à la hiérarchie des normes en général en parlant notamment de la pyramide de Kelsen puis nous allons nous pencher sur la hiérarchie des normes marocaine et son ambigu? té I La théorie de la pyramide des normes CLa pyramide des normes plus connue sous le nom de pyramide de Kelsen est une théorie permettant de classi ?er les normes La pyramide de Kelsen Comme son nom l ? indique cette théorie a été mise au point par Hans Kelsen un juriste austro-américain qui est aussi le fondateur du positivisme juridique au début du e siècle Le principe de cette pyramide est que les normes jugées inférieures ne peuvent exister que si elles sont conformes à la norme supérieure à elle Dans cette hiérarchisation la Constitution est considérée comme la norme suprême Cette théorie de la hiérarchie des normes ne peut s ? appliquer que pour les Constitutions dites rigides ? Il existe deux types de contrôle de ces normes juridiques par voie d ? exception ou par voie d ? action Le contrôle par voie d ? exception