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Dpi partie 5 Droit de la propriété littéraire et artistique Leçon Le droit moral de l'auteur Xavier Daverat Table des matières Section Les prérogatives de l ? auteur p ? Les éléments liés à la disponibilité de l ? ?uvre p A Le droit de divulgation La mise

Droit de la propriété littéraire et artistique Leçon Le droit moral de l'auteur Xavier Daverat Table des matières Section Les prérogatives de l ? auteur p ? Les éléments liés à la disponibilité de l ? ?uvre p A Le droit de divulgation La mise en ?uvre du droit p a Le choix de divulguer p b La forme de la divulgation p c Les circonstances de la divulgation p L ? épuisement du droit de divulgation p B Le droit de repentir ou de retrait Le principe p Les modalités de mise en ?uvre p a Les restrictions à l ? exercice du droit p b L ? encadrement par la loi ? Les éléments liés aux conditions d ? exploitation de l ? ?uvre p A Le droit à la paternité Le droit de voir ?gurer la mention de son nom Le droit d ? occulter la mention de son nom p B Le droit à l ? intégrité et au respect L ? atteinte à un élément de l ? ?uvre p a ?uvres littéraires b ?uvres audiovisuelles c ?uvres musicales d ?uvres graphiques et plastiques e ?uvres photographiques L ? atteinte à l ? esprit de l ? ?uvre Section L ? exercice du droit moral p ? Les caractères spéci ?ques du droit p A Les éléments certains p La perpétuité et l ? imprescriptibilité a La transmission successorale p b L ? intervention judiciaire p L ? inaliénabilité p B Les éléments discutés Le caractère discrétionnaire p a L ? a ?rmation du caractère discrétionnaire p b Les tempéraments p Le caractère d ? ordre public p ? Les modalités particulières d ? exercice du droit p A Les cas de pluralité d ? intervenants p Les ?uvres à plusieurs auteurs p a Les ?uvres collectives b Les ?uvres de collaboration c Les ?uvres audiovisuelles p Les ?uvres réalisées sur commande a Rapports avec un commanditaire p b Rapports avec l ? organisateur d ? une manifestation p B Les limites inhérentes à certaines ?uvres p UNJF - Tous droits réservés C Le droit moral sur les ?uvres d ? architecture Le droit moral sur les logiciels a Les éléments du droit moral pérennisés b Les limitations du droit moral p UNJF - Tous droits réservés CLe droit moral consiste en une série de prérogatives visant à préserver les qualités artistiques d ? une ?uvre le lien intime entre l ? auteur et cette dernière La place accordée au droit moral dans la tradition française du droit d'auteur est prépondérante Il est habituel de considérer le droit moral comme droit de la personnalité J Carbonnier Droit civil PUF t n ?? H Desbois Le droit d'auteur en France n et la jurisprudence le rappelle parfois Pau mars RIDA n p Cela paraitrait logique au vu d ? un critère majeur d ? accès à la qualité d ? ?uvre de l ? esprit et donc de la protection par le droit d ? auteur