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Droit civil 4 Le droit civile Présenté par FATIHA MARZOUK HALIMA SOUKLI NOURA MIMI Encadré par LE PROF TARIK OUHAMMOU C ? LE PLAN A INTRODUCTION ? Dé ?nition general B Développement ? Le droit des personnes ? Le droit de la famille ? Le droit des biens ?

Le droit civile Présenté par FATIHA MARZOUK HALIMA SOUKLI NOURA MIMI Encadré par LE PROF TARIK OUHAMMOU C ? LE PLAN A INTRODUCTION ? Dé ?nition general B Développement ? Le droit des personnes ? Le droit de la famille ? Le droit des biens ? Le droit des contrats ? La responsabilité civile C Conclusion CI INTRODUCTION CAvec le droit criminel le droit civil est l'une des grands catégories du droit Alors que le droit criminel s'intéresse aux comportement interdits le droit s'intéresse avant tout aux personnes aux rapports que les personnes ont entrer elles et aux biens AU Québec la grande majorité des règles du droit civil sont rassemblées dans une grande loi qui s'appelle le Code Civil du Québec Les di ?érentes domaine du droit civil le droit civil très large et englobe plusieurs types de droit Le droit des personnes Le Droit Des Familles Le Droit Des Biens Les Droit Des Contrat La responsabilité Civil Développement CLorsque on parle du droit civil évidement il faut parler du droit des personnes en tant que sujet de droit Alors tu es une personne Donc tu as des droits Plus précisément le droit des personnes regroupe les règles concernant l'existence d'une personne de sa naissance jusqu'à son décès ce qu'elle est son nom son sexe son domicile son état civil sa capacité à exercer ses droit ses droit de la personnalité comme le droit à la vie à l'intégrité à la réputation à la vie privée ct ? tu pourras recourir à ses droits si par exemple quelqu'un répand des fausseté sur toi au publie ta photo sans ton autorisation Savais ??tu qu'en droit civil le terme personne désigne non seulement les personne en chair et en os mais aussi les entreprise les compagnies les organismes etc ? On appelle ce deux type de personne Cune personne morale comme les personnes morale possèdent une ? personnalité juridique cela signi ?e qu'elles ont des droits et des devoirs tout comme toi Bien que les personnes morale n'aient pas exactement les mêmes droits et devoirs qu'un humaine elles prouvent néanmoins posséder des choses poursuivre ou être poursuivies en justice changer de nom etc ? Aussi on 'a le droit de la famille Le droit de la famille est le droit qui règlement les rapports juridiques au sein de la famille est entre la famille et les autres personnes il concerne les règles qui encadrent le mariage et le divorce l'adoption la garde partagée les pensions alimentaires et beaucoup plus Ainsi si tes parents divorcent et qu'ils ne s'entendent par sur celui qui aura ta garde c'est en fonction des règles du droit de la Cfamille qu'un juge pourra trancher et décider à leur place Plus il y a le droit des biens LE DROIT DES BIENS existe depuis très longtemps et constitue une branche importante du droit civil il s'agit d'un ensembles des régles qui organisent les rapports entre les personnes et ce qu'elles possèdent leur choses il concerne entre autre