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Droit civil les biens g2 droit 091025 1

INTRODUCTION Depuis l ? avènement de la loi du juillet le droit de Biens n ? a pas connu des réformes profondes dans notre pays or la sphère patrimoniale des congolais n ? a plus la même consistance aujourd ? hui qu ? en lors de sa promulgation Depuis ce temps les milieux ruraux ont pris du recul au pro ?t de l ? urbanisation et de l ? industrialisation les biens durables au premier rang desquels ?gurent les immeubles occupent une place décroissante dans une société devenue de consommation o? les biens sont devenus de plus en plus immatériels sous l ? e ?et notamment des nouvelles technologies Il y a donc un décalage entre les biens décrits par la loi précitée et l ? univers dans lequel nous évoluons actuellement dit de la mondialisation Notre univers est devenu un village planétaire avec des nouvelles technologies reliant tout au tout avec des nouveaux concepts globalisants le Droit qui y est la science civilisée en a pris le devant dans beaucoup de secteurs notamment celui des biens Est-ce à dire que les règles posées par la précitée loi sont inadaptées Si tel est le cas pourquoi ne pas les reformer pour les adaptées aux concepts nouveaux Par exemple les ?uvres d ? esprit font l ? objet du foisonnement avec la loi sur la propriété intellectuelle les valeurs mobilières avec des dispositions particulières aux lois monétaires et ?nancières et au code de commerce Force est d ? observer que dans notre pays ces règles particulières acclimatent celles de la loi du juillet dont elles s ? inspirent largement une modi ?cation ou à tout le moins un toilettage de cette dernière ne sera que le bienvenu pour le coucher au diapason de notre temps PREMIERE PARTIE DU REGIME GENERAL DES BIENS INTRODUCTION AU DROIT DES BIENS Notion des Biens Au sens large un bien est toute chose ayant de la valeur tout élément de richesse tout ce qui peut être dans le patrimoine de même que tous les biens patrimoniaux sont des biens au sens large ces droits comprennent des droits dits droits réels et des droits dits droits personnels En pratique le droit des biens concerne un domaine plus étroit Au sens étroit il n ? englobe que les choses et les droits portant sur ces choses Par conséquent il n ? englobe que les droits réels et exclut les droits personnels qui sont également appelés droits de créance et sont étudiés à part dans sous la discipline dénommée Droit des obligations C Une créance est un droit personnel mais elle est aussi un bien ? dans le patrimoine d ? un créancier une charge dans celui du débiteur Selon l ? usage la notion des biens inclut des choses et des droits par exemple en langage courant on pourra entendre dire je dispose d ? un droit d ? usufruit et j ? ai une maison ? En terminologie c ? est illogique car les termes exactes voudraient