Droit commercial des affaires

Droit Commercial des A ?aires Cours du aout On parle aujourd'hui de droit des a ?aires qui concerne les entreprises les professions libérales etc donc on parle plutôt de droit commercial des a ?aires que de droit commercial Le terme commerce est apparu au début de è siècle avant on parlait de tra ?c négoce ou marchand Quant à l'expression droit commercial elle est apparu au début du è et c'est à ce moment là que la matière droit commercial va ê enseigné dans les universités et que les ouvrages apparaissent sous la même expression L'expression droit des a ?aires est encore plsu récente puisqu'elle ne date que d'une quarantaine d'années Elle est l'oeuvre moderne et re ète une ré exion doctrinale récente selon laquelle il conviendrait de dépasser le dt ccial pour consituter un domaine jurq plus large au service de l'économie des a ?aires de l'entreprise Pour autant si les expressions susvisées sont récentes l'activité cciale ne l'est pas Et les règles oncernant le commerce et les a ?aires ne le sont pas non plus Section ?? L'historique du droit ccial au droit des a ?aires da On distingue gdes périodes antiquité ancien droit révolution et post-révolution A L'antiquité ? La haute antiquité on distingue les romains et les grecs Le droit ccial a commencé à naitre en mm temps que le cce Ce sont les civilisations cciales qui vont créer le droit ccial dc Les plus anciens docs qu'on peut trouver sont issus de la maison Mésopotamienne Les plus connues sont les tablettes de Varka ce sont en qq sorte les premiers livres de comptes Ces tablettes datent de ans av JC Et on peut citer le code d'Hammourabi qui date de av JC o? sont inscrits des préceptes des règles à suivre Règles qu'auraient dégagés les babyloniens ans av JC On s'est rendu compte que les babyloniens connaissaient déjà qq règles du droit bancaire le prêt à intérêts le dépôt d'espèces Et comme ces marchands voyagent bcp ces règles vont se répandre sur le pourtour de la méditérannée S'agissant des phéniciens un des territoires entre et le Lyban gds navigateurs sont l'inventeurs d'une technique du droit maritime qui existe encore aujourd'hui l'avarie commune En cas de péril lorsque le navire risque de sombrer parce qu'il est rempli de marchandises pour éviter qu'il ne sombre on l'allège et on jette à la mer la cargaison On décidait de partager les pertes dans ce cas entre le proprio de la marchandise le capitaine du navire et le chargeur celui qui s'occupait du transit Les égyptiens eux n'ont pas laissé gd chose L'égypte était relativement pauvre et s'intéressait à l'agriculture qui dépendait des ux du Nil ? La Grèce elle s'intéressait essentiellement au droit constitutionnel et au droit public Elle ne nous a pas laissé gd chose non plus Pour autant leur apport n'est pas totalement nul ils nous ont révélé qq institutions le prêt nautique le prêt à la grosse aventure aujourd'hui Il s'agit d'un contrat qui tient

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  • Publié le Mai 22, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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