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Droit de la propriete intellectuelle cm

Droit de la propriété intellectuelle Introduction Il s ? agit d ? un terme générique pour désigner deux branches de la propriété qui ont en commun de comporter des éléments incorporels Deux branches qui n ? ont pas grand- chose à voir à savoir d ? une part le droit d ? auteur et la propriété industrielle protection d ? un résultat industriel d ? un avantage commercial Puisqu ? il y à deux champs de préoccupation assez disparate il y à des spécialistes di ?érents donc des sources bibliographiques di ?érentes Pas d ? ouvrage commun Il y à un code celui de la propriété intellectuelle qui réunit tous les textes cette fois Titre I la propriété littéraire et artistique Introduction - Rappel historique Le concept même du droit d ? auteur est un concept assez ancien on en trouve trace à l ? époque romaine dans les écrites de Ciséron mais le droit d ? auteur dépends des progrès technique et de la possibilité de multiplier des supports Il n ? y a pas de droit d ? auteur avant la découverte de l ? imprimerie vecteur de multiplication des support et de donc de développement de ce droit Le droit d ? auteur était accordé sous forme de privilèges par le pouvoir royal et qui était octroyé non pas aux auteurs eux- mêmes mais aux libraires imprimeurs pourquoi Car le droit est très souvent le résultat de l ? in uence de groupe de pression Autant les auteurs étaient dispersés et non organisés autant les libraires étaient le contraire et se sont réunis en lobbys avec l ? idée que l ? imprimerie était une technologie nouvelle dont on ne connaissait pas l ? avenir industriel ils prenaient donc des risques et ce droit leur donnait une garantie en leur conférant l ? exclusivité de l ? impression de tel ou tel ouvrage il s ? agissait bien d ? un privilège Cette situation va perdurer durant tout l ? ancien régime elle assurait un contrôle e ?cace de publications par le pouvoir royal car le roi n ? accordait pas de privilèges de librairie à des ?uvres dont le contenu lui déplaisait Jusqu ? en A partir de cette date des arrêts du conseil du roi à cette époque les privilèges vont être accordés non plus aux libraires mais aux auteurs eux- mêmes La situation se modi ?e les privilèges sont accordés aux auteurs et en la nuit du août c ? est l ? abolition des privilèges donc les auteurs se retrouvent à nouveau dans le néant Les ?uvres allaient elle être pillées et librement contrefaites Le législateur révolutionnaire est intervenu rapidement avec deux décret loi fondateur de sur le droit de représentation et un autre de sur le droit de reproduction On vit encore à l ? heure actuelle avec cette distinction Les ?uvres d ? auteurs d ? art dramatique étaient achetées par les compagnies et après on en faisait ce que l