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Be11 sondages et sol CENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES MINISTERE DE L'HABITAT DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE D T R B E TRAVAUX DE SONDAGES ET D'ESSAIS DE SOLS D T R B E USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE D

CENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES MINISTERE DE L'HABITAT DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE D T R B E TRAVAUX DE SONDAGES ET D'ESSAIS DE SOLS D T R B E USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES Composition du Groupe de Travail Spécialisé G T S Travaux de Sondages et d'essais de sols D T R B E Président du groupe Mt AMEUR B Chef de Département et de la Réglementation Technique et de la Réduction du Risque Sismique Co-Rapporteurs Mlle AIT MEZIANE Y M BOUCHEFA O Attaché de Recherche Chef Service de la Règlementation Technique C G S Membres Melle BEN MOUSSA Nacéra HAMACHE Hassina Me ABBAS Mustapha BOUDJENOUN Abdenour SADAT Abdenour TIAR Ali Ingénieur Représentant ERCA BEDIC Ingénieur Représentant Hydrotechniques Ingénieur Représentant C T C Centre Ingénieur Représentant C T T P Ingénieur Représentant S A E T I Ingénieur Représentant B N C R III - USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPUALAIRE MINISTRE DE L'HABITAT ARRETE MINISTERIEL PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE RELATIF AUX TRAVAUX DE SONDAGES ET D'ESSAIS DE SOL LE MINISTRE DE L'HABITAT Vu le décret présidentiel n - du Dou El Kaada correspondant au Avril portant nomination des membres du Gouvernement modi ?é et complété Vu le décret n - du Radjeb correspondant au Avril portant création du Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique C G S modi ?é et complété par le décret n - du Dhi-Hidja correspondant au Août Vu le décret n - du Dhi-Hidja correspondant au Août ponant création d'une Commission Technique Permanente pour le contrôle technique de la construction Vu le décret exécutif n - du ' Dou El Kaada correspondant au Mai ?xant les attributions du Ministère de l ? Habitat - Vu l'arrêté n SPM du Joumada El Oula correspondant au Décembre modi ?é par l'arrêté n du Rabie Ethani correspondant au Septembre portant ? ? ? ? ? composition de la commission technique permanente pour le contrôle technique de la construction IV - USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES ARRETE ARTICLE Est approuvé le document technique réglementaire D T R BE - intitulé TRAVAUX DE SONDAGES ET D'ESSAIS DE SOL annexé à l'original du présent arrêté ARTICLE Les ma? tres d'ouvrages les ma? tres d'oeuvres les organismes de réalisation d'expertises et de contrôle sont tenus de respecter les dispositions du dit document ARTICLE Les dispositions du document technique réglementaire sont applicables après la publication du présent arrêté au Journal O ?ciel de la République Algérienne démocratique et Populaire pour toutes nouvelles études et réalisation Toutefois les études en cours ainsi que les projets types déjà élaborés demeurent régis par les textes antérieurs et ce ? titre transitoire durant deux ans à Compter de la date de la publications du présent arrêté ARTICLE De décisions