Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit des assurances 8 Droit des assurances L'objet de ce cours demande à être précisé Il ne s ? agit pas de présenter le droit des assurances de manière exhaustive ni de donner un aperçu de la matière Il y a désormais des manuels pour cela Il s ? agit pl

Droit des assurances L'objet de ce cours demande à être précisé Il ne s ? agit pas de présenter le droit des assurances de manière exhaustive ni de donner un aperçu de la matière Il y a désormais des manuels pour cela Il s ? agit plutôt de mettre en évidence quelques sujets marquants qui révèlent cette matière Une matière qui s ? ouvre sur d'autres horizons mais le c ?ur demeure le droit du contrat Le contrat d'assurance est un contrat spécial ou nommé Il est régi par les dispositions du code des assurances et en cas de lacune ou d'insu ?sance par les règles du c o c Parfois il s ? avère nécessaire de se référer au droit commun des contrats Certaines questions ne sont soumises à aucune règle particulière Elles s ? apprécient donc selon les règles du droit civil Les sujets qui seront traités touchent à l'essence de la matière mais également au droit général des contrats au droit civil et au droit de la responsabilité civile L'exclusion d'assurance de la faute intentionnelle l'assurance de responsabilité l'in uence de l'assurance sur le droit la responsabilité civile l'action directe de la victime contre l'assureur comme exception à l'e ?et relatif des contrats seront les grands thèmes de ce cours Historique Depuis toujours le risque fait partie de la vie Pour combattre ce risque l'homme a toujours cherché un moyen de s'en protéger et donc de s ? assurer L'apparition de l'assurance est fortement liée à un besoin de sécurité ressenti chez l'homme toujours en quête d'une certaine emprise sur son avenir Le souci du lendemain est le propre de l'homme C'est ce qui explique le besoin de sécurité que ressent tout individu D'ailleurs étymologiquement le mot assurance vient de l'Italien assicuratio qui signi ?e sécurité L'assurance est aujourd'hui un service incontournable qui occupe une place importante dans la vie de tous les jours Le contrat d'assurance est presque devenu le passage obligé pour se sentir en paix et éloigner le danger Cependant il faut dire que l'assurance bien qu'elle soit proche de nous reste élitiste et le langage de l'assurance pas toujours facile à comprendre Il a fallu donc s ? adapter et utiliser un langage plus courant pour que le citoyen moyen puisse en comprendre toute la subtilité Les progrès e ?ectués en ce sens ne sont pas négligeables mais il reste cependant di ?cile de comprendre certains termes d'assurance et en règle générale le vocabulaire particulier d'un contrat L'assurance reste donc mystérieuse mais pas impossible à comprendre L'assurance a fait son apparition au moyen ? ge sous la forme de l'assurance maritime L'assurance terrestre est encore plus c'est en Angleterre qu'elle est apparue vers le milieu du ème siècle sous la forme de l'assurance contre l'incendie suite à un incendie qui a ravagé Londres en Cette forme d'assurance est très vite devenue obligatoire L'assurance incendie est très vite devenu obligatoire en France mais c'est seulement au début du ème siècle que des grandes assurances