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Droit des assurances Petite matière vrai oral Fonda commentaire d ? arrêt achat code des assurances TD le samedi matin Droit des assurances Jeudi septembre Chapitre introductif les fondements de l ? assurance Les fondements de l ? assurance ont commencé p

Petite matière vrai oral Fonda commentaire d ? arrêt achat code des assurances TD le samedi matin Droit des assurances Jeudi septembre Chapitre introductif les fondements de l ? assurance Les fondements de l ? assurance ont commencé par l ? assurance maritime notamment par le prêt à grosse aventure riches bourgeois a ?rétaient des navires avec l ? équipage pour rechercher des épices si les navires coulait toutes les sommes investies étaient perdues mais si le navire revenait il avait le droit à une part aléa sur le gain Les assurances terrestres sont nées en Angleterre en incendie de Londres assurances contre l ? incendie En Angleterre terre de protestantisme on va jouer sur la vie des gens assurance vie En France cette assurance apparait en Section Les mécanismes de l ? assurance L ? assurance repose sur trois éléments le hasard la mutualisation des risques et la fréquence de la survenance des sinistres I L ? Aléa L ? assurance est un contrat synallagmatique concession réciproque paiement prime garantie contre les risque d ? un événement garanti c ? est un contrat aléatoire la cause objective du contrat d ? assurance code civil Rappel la cause subjective l ? intention des parties cause objective l ? existence d ? un aléa prestations réciproques Nullité absolue tous intéressés peut invoquer la nullité nullité relative seule certaine personne ??JP novembre la cause subjective est sanctionnée par la nullité relative La cause objective du contrat d ? assurance est la véri ?cation d ? un aléa art code civil L ? événement incertain c ? est la réalisation du risque de l ? assuré la mort est un événement certain sauf que sa date de réalisation est incertaine assurance vie est le er placement des Français avant beaucoup de personne ont voulu remettre en cause la dé ?nition de l ? assurance vie ils considéraient qu ? il n ? y avait pas de risque de perte et de risque de gains or si on soutient cette argumentation on remet en cause le contrat d ? assurance et notamment tout ses avantages avantages ?scaux Chambre mixte en donne une nouvelle dé ?nition de l ? aléa dans l ? assurance vie se garantir contre un événement certain dont la date est incertaine Le contrat d ? assurance se fait sur le terrain de la bonne foi Le contrat aléatoire s ? est se prémunir contre un risque qui doit être incertain dans sa réalisation II La mutualisation des risques Autrefois les corps des métiers cotisaient pour conserver les revenus lorsqu ? un des ouvriers était blessé On cherche à diluer un événement par le plus grand nombre Le montant de la prime versée par l ? assuré est toujours inférieur au montant des sommes qui pourrait lui être versées par l ? assureur en cas de sinistres On cherche que chacun participe pour diluer le risque dans la masse des perceptions de prime Il existe aussi la coassurance et la réassurance