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Droit des obligations complet

Droit des obligations Droit des obligations représente une partie du droit du code civil Introduction Le concept d ? obligation Def de l ? obligation Dans le language courant ce sont des devoirs lois religions morale vie en société politesse En droit une obligation est un lien de droit un vinculum juris qui uni deux personnes et en vertu duquel l ? une de ces personnes est appelé le débiteur et l ? autre le créancier Ke créancier est celui qui est en droit d ? exiger quelque chose du débiteur le débiteur a une dette vis à vis du créancier L ? obligation est un rapport personnel entre plusieurs personne ce rapport présente plusieurs aspect un aspect passif pour le débiteur car il doit quelque chose au créancier et un aspect actif pour le créancier parcequ ? il a une créance sur son débiteur Ce que le débiteur doit ou ce que le créancier peut exiger c ? est ce que l ? on appel la prestation Cette prestation c ? est l ? objet de l ? obligation Cette prestation peut porter sur un service un comportement s ? engager a ne pas faire concurrence par ex La prestation est l ? objet de l ? obligation La prestation peut évidemment consister en une somme d ? argent une indemnité Ex dans le cadre du contrat de location le débiteur est le locataire qui est débiteur à l ? égard du propriétaire qui est le bailleur d ? une somme d ? argent le loyer Mais il y a deux aspects dans la prestation le bailleur est également débiteur à l ? égard du locataire il doit lui mettre a disposition le bien immobilier et lui garantir la jouissance paisible du bien loué En n ce qui ressort de la dé nition de l ? obligation juridique est que cette dernière revêt d ? un caractère contraignant juridiquement Autrement dit l ? obligation doit être exécuté sous peine de sanctions C ? est pourquoi l ? obligation est parfois quali é de civile a n de la distinguer de l ? obligation morale qui elle est dépourvu de tout e et juridique L ? obligation civil se distingue aussi d ? autres types d ? obligations que l ? on appel les obligations naturels Normalement une obligation civile permet au créancier d ? exiger auprès du débiteur l ? exécution de la prestation Mais ce n ? est pas le cas d ? une obligation naturel Le créancier d ? une obligation naturel ne pourra pas exiger en justice son paiement Il n ? y a donc aucun moyen d ? action pour la faire respecter Les obligations naturelles se rencontrent dans deux types de situation -Une obligation est naturelle lorsque l ? on a à faire une obligation civile qui est imparfaite pvrcequ ? il existe un obstacle qui empêche la naissance ou la survie de l ? obligation Par exemple un emprunt à la banque que