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Droit du travail marocain partie1 s3

Avant-Propos Cet ouvrage de droit de travail est loin d ? être exhaustif Il n ? englobe que très peu de connaissances Celles-ce doivent obligatoirement être complétées par le recours aux autres éléments de bibliographie plus approfondis et plus riches Partant de cette évidence il ne saurait en aucune manière dispenser l ? étudiant d ? assister aux cours Toute défaillance de sa part risquerait à coup sûr d ? éliminer ses chances de réussite Le droit du travail qui se trouve plus que jamais en constante évolution et mobilité fait appel aux e ?orts supplémentaires e ?orts qui doivent être menés sans rel? che et sans répit C ? est pourquoi nous nous sommes e ?orcés de rédiger ce cours pour réserver plus de temps aux explications plutôt qu ? à la dictée De même il cherche à sensibiliser de plus près l ? auditoire aux règles que renferme cette discipline Nous avons cherché donc à le simpli ?er au maximum sans pour autant négliger son empreinte nationale malgré les di ?cultés qui l ? entachent Ces dernières trouvent leur raison d ? être dans plusieurs causes D ? abord la promulgation d ? un nouveau code du travail après plusieurs années de réticence Un code qui n ? a pas encore reçu ses décrets d ? application Ensuite une jurisprudence non publiée donc inconnue et non ?xée En ?n une doctrine lorsqu ? elle n ? est pas réticente cherche dans certains cas à engager des discussions pour faire prévaloir ses intérêts privés Toutefois quelles que soient leur nature elles ne peuvent arrêter ni le dynamisme de cette discipline qui se transforme en fonction de l ? économique et du social ni la mise en cause des objectifs qu ? elle vise à atteindre Et c ? est là peut-être o? résident les secrets de sa passion Fès Le février A DHIMENE A D H I M E - - N E Introduction Contrairement aux autres branches de droit privé singulièrement le droit civil ou le droit commercial qui trouvent leur origine dans les sociétés antiques le droit du travail est d ? une apparition récente Son domaine avait fait l ? objet de plusieurs dénominations et on l ? appelait jadis législation industrielle ? ou droit ouvrier ? or fort heureusement le droit du travail positif déborde et de loin ce stade archa? que pour les raisons suivante D ? abord il s ? applique pas uniquement à l ? industrie mais il réglemente le travail salarié ou dépendant dans toute les professions Commerciales libérales agricoles bancaires maritimes etc ? A vrai dire le nouveau code du travail du juillet a prévu un domaine d ? application très large en la matière dans l ? article er et suivant C ? est ainsi que les dispositions de ce code d ? après l ? article er s ? appliquent aux personnes liées par un contrat de travail quels que soient les moyens de son exécution et la