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Droit penal general hnau moktar copie

Houdegbé North American University Faculté de Droit Cours de Droit pénal général Intervenant Moktar ADAMOU Docteur en droit privé et sciences criminelles Enseignant d ? universités Année universitaire - CDé ?nir le droit pénal est un exercice extrêmement périlleux c ? est un art di ?cile Il faut alors se référer aux grands ma? tres de la discipline Le droit pénal ou droit criminel est enseignait H DONNEDIEU DE VABRES l ? ensemble des lois qui règlementent dans un pays l ? exercice de la répression par l ? Etat ? Dans son sens premier le droit pénal est donc le droit de la peine Cette branche du droit regroupe les règles qui dé ?nissent les infractions et qui édictent des sanctions à l ? encontre du délinquant La fonction du droit pénal est de prévenir par la dé ?nition des infractions et la menace de peines dont la principale demeure encore aujourd ? hui l ? emprisonnement Ainsi en traçant les frontières du permis et de l ? interdit le droit pénal devrait si son but était atteint détourner les individus des comportements constitutifs de l ? infraction Aujourd ? hui cette dé ?nition est devenue trop étroite l ? apparition d ? une législation dite de défense sociale visant à la rééducation du délinquant non à sa punition et o? la mesure est dépouillée de toute idée de bl? me élargi en e ?et le domaine du droit pénal Aussi peut-on désormais le dé ?nir comme l ? ensemble des règles juridiques qui organisent la réaction de l ? Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants Dans sa généralité le terme de réaction inclut aussi bien la prévention et la rééducation d ? une part que la répression d ? autre part Le droit pénal contemporain est donc le droit de l ? infraction et de la réaction sociale qu ? elle engendre ? La compréhension du droit pénal implique de procéder par étapes pour analyser son contenu et cerner son environnement I Il est également indispensable de tracer les grandes lignes de son évolution historique II ce qui permet de comprendre l ? avènement du droit pénal moderne en Afrique notamment au Bénin III En ?n il appara? t utile de décrire les grands axes de l ? ouvrage IV I - Le contenu du droit pénal Le droit pénal branche du droit a pour objet général de prévenir et de punir l ? action ou l ? omission d ? un individu eu égard au trouble causé à l ? ordre social Les modalités de la sanction sont de plus en plus diversi ?ées car à côté des peines classiques telles que l ? emprisonnement et l ? amende se développent des peines alternatives à l ? emprisonnement et H DONNEDIEU DE VABRES cité par Jean PRADEL Droit pénal général ème édition Paris Cujas n Certes la peine capitale demeure vivante dans certains arsenaux juridiques comme au Bénin En France cette peine a été abolie en