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Expose de chitou Exposé Thème droit d ? auteur dans l ? environnement numérique cas de base de données et de logiciel I Droit d ? auteur Tout système de droit d ? auteur repose généralement sur les fondements et objectifs suivants même si la pondération d

Exposé Thème droit d ? auteur dans l ? environnement numérique cas de base de données et de logiciel I Droit d ? auteur Tout système de droit d ? auteur repose généralement sur les fondements et objectifs suivants même si la pondération de l ? un ou l ? autre de ces objectifs peut varier selon le système juridique concerné ? nécessité d ? une rémunération des auteurs le droit d ? auteur est la rémunération indispensable du travail de l ? auteur lui permettant de jouir normalement des fruits de son travail que constitue son ?uvre incitation à la création le droit d ? auteur permet en principe de favoriser la production de biens à valeur intellectuelle ajoutée en garantissant aux auteurs une protection des biens qu ? ils créent et ainsi de permettre une rentabilisation donc une stimulation des investissements créatifs Ainsi l ? o ?re de ce type de biens et leur distribution adéquate sont valorisées ? Le droit d ? auteur est un instrument de politique culturelle dont l ? objectif est également de soutenir et de réglementer la di ?usion et la circulation des idées et de la culture À ce titre les droits des auteurs et les limitations à ces droits constituent les deux leviers de cette politique En conséquence tout régime de droit d ? auteur accorde un monopole au créateur sur la base d ? un compromis entre intérêts des auteurs et intérêts de la société qui exige la libre circulation des idées des informations et des échanges commerciaux ? On retrouve là l ? idée d ? un contrat social entre l ? auteur et la société II Évolution du droit de la propriété intellectuelle le cas de la protection d ? un logiciel Le logiciel occupe aujourd ? hui une place importante de l ? économie numérique en e ?et celui-ci est embarqué dans de nombreuses machines il est devenu indispensable C ? est pourquoi il est apparu nécessaire de savoir quelle protection était Caccordée au logiciel or la réponse à cette question n ? était pas évidente puisque l'on pouvait hésiter entre une protection accordée via le droit des brevets le droit d ? auteur ou encore créer un régime propre au logiciel C ? est ?nalement la protection par le droit d ? auteur qui a été choisie Il convient d ? abord de dé ?nir ce qu ? est un logiciel Si le Code de la propriété intellectuelle n ? apporte pas de dé ?nition arrêtée en la matière la Commission de terminologie française a apporté des précisions quant au terme de logiciel dans des travaux publiés au journal o ?ciel du janvier Elle retenait la dé ?nition suivante ??Logiciel n m Ensemble des programmes procédés et règles et éventuellement de la documentation relative au fonctionnement d ? un ensemble de traitement de données ?? ? Un logiciel appelé aussi ??Software ?? ? est un produit actif qui se caractérise principalement par ses fonctionnalités ou sa