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Droit du sport lecon 1 introduction

Droit du sport Leçon Introduction Cécile Chaussard Table des matières Section La place du droit dans le sport p Section La compétition source d ? un droit spéci ?que au sport p Section Tentative de dé ?nition du droit du sport p UNJF - Tous droits réservés CL ? introduction d ? un cours de droit du sport ? doit permettre d ? appréhender la manière dont le sport a été progressivement saisi par le droit Plusieurs questions guideront alors les développements ? tout d ? abord quelle est la place du droit dans le sport et quelle évolution a conduit à ce que l ? activité sportive soit saisie par le droit ? Ensuite en quoi l ? application du droit à l ? activité sportive est-elle spéci ?que il sera ainsi exposé que seule l ? organisation des compétitions justi ?e l ? application de règles juridiques particulières ? En ?n comment dé ?nir aujourd ? hui le droit du sport ? et notamment est-ce un droit purement issu des institutions sportives ou au contraire un droit pluriel issu du mouvement sportif et des pouvoirs publics Section La place du droit dans le sport Quelle est la place du droit dans le sport Une telle interrogation peut surprendre tant aujourd ? hui l ? activité sportive est captée par les di ?érentes branches du droit Le sport fait ainsi l ? objet de dispositions législatives et réglementaires spéci ?ques il donne lieu à la conclusion de contrats nombreux et variés contrats de travail de sponsoring marchés publics ? les clubs sportifs sont constitués sous forme d ? association et ou de sociétés et le contentieux sportif ne cesse d ? augmenter La question mérite pourtant d ? être posée dès lors que le sport a tardé à être appréhendé comme matière juridique Si en e ?et il constitue l ? une des plus anciennes activités humaines manifestées notamment par les jeux de l ? Antiquité le droit s ? y est en revanche tardivement intéressé longtemps le contentieux sportif a été réduit aux seules questions de responsabilité civile et pénale résultant des dommages occasionnés par la pratique quant aux textes en-dehors des premières ébauches élaborées durant la période de la Libération telle que l ? ordonnance n - du août relative à l ? activité des associations ligues fédérations et groupements sportifs il a fallu attendre la loi n - du octobre relative au développement de l ? éducation physique et du sport pour que soit adoptée en France la première véritable loi relative au sport Pour autant il faut souligner que même avant ces interventions le droit n ? était pas totalement absent du sport Exercer une activité sportive suppose en e ?et la plupart du temps un certain nombre d ? actes et d ? opérations d ? ordre juridique Les groupements sportifs se sont ainsi historiquement constitués sous la forme d ? associations régies comme telles par la loi du er juillet l ? engagement