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Expose sur l x27 homicide 1

Présentation de l ? exposé Thème L ? homicide Exposants Diaouné Fatoumata Bintou Founè Bouaré Camara Fama Professeur M Maatouk Matière Droit pénal spécial Année CPlan du sujet ? Introduction ? ére partie Généralités et les catégories d ? homicide A- Di ?érence entre l ? homicide le crime l ? assassinat et le meurtre B- Les catégories d ? homicide -L ? homicide volontaire -L ? homicide involontaire ? ème partie Le régime de la répression de l ? homicide et les circonstances aggravantes du meurtre A- Les sanctions prévues par la loi B- Les cas d ? aggravations de l ? homicide le cas du meurtre ? Conclusion CINTRODUCTION Le droit pénal spécial est une branche du droit pénal qui s ? intéresse aux faits incriminés par la loi en les dé ?nissant en indiquant leurs éléments et leurs sanctions ainsi que les circonstances qui les entourent C ? est dans ce sens l ? homicide en tant que fait incriminé par la loi fera l ? objet de notre analyse Ainsi l ? homicide peut être dé ?ni comme le fait de donner la mort à autrui Ce sujet présente un intérêt dans la mesure o? il permet de distinguer et de bien comprendre d ? autres notions qui lui sont voisines et qui prêtent souvent à confusion à savoir le crime l ? assassinat et le meurtre Cet intérêt soulève la problématique suivante Quelles sont les contours de la notion d ? homicide ainsi que les problématiques posées par la loi en la matière Pour répondre à cette question il s ? avère nécessaire pour nous d ? évoquer dans une première partie les généralités et les catégories d ? homicide sans toutefois ignorer d ? aborder dans une deuxième partie le régime de répression de l ? homicide et les circonstances aggravante du meurtre ère partie Généralités et les catégories d ? homicide Seront abordés successivement dans le cadre de cette partie le rapprochement entre l ? homicide et les notions avoisinantes ainsi les typologies d ? homicide A- Di ?érence entre l ? homicide le crime l ? assassinat et le meurtre La notion d ? homicide ne doit pas être confondue avec celle du crime L ? homicide renvoie au fait de donner la mort à autrui alors que le crime est une catégorie qui regroupe les infractions les plus graves comme le viol le braquage et l ? homicide en lui-même et ces infractions sont sanctionnées par les peines principales prévues dans l ? article du code pénal marocain notamment la mort la réclusion perpétuelle ? Ainsi l ? homicide volontaire est un crime mais le crime n ? est pas forcément un homicide et l ? homicide involontaire est considéré lui comme un délit CLe meurtre et l ? assassinat sont quant à eux tous les deux des homicides Le meurtre est le fait de donner intentionnellement la mort à autrui selon les dispositions de l ? article du code pénal