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FACTURE Le VACANCES LOISIRS ACTIV' POLE INGENIERIE RUE DE ROSNY ETAGE MONTREUIL TEL CCAS RUE ROSNY BP IMMEUBLE RENE LE GUEN MONTREUIL CEDEX Libellé de la note CONTRIBUTION FORFAITAIRE Code fournisseur FRXCCGF Code propriétaire CEPRDGEN Code site CEST Date de facture Numéro de facture Code client PAR ELEMENTS DE FACTURATION PRESTATIONS RESERVEES Du Au Quté Description CCAS CONTRIBUTION FORFAITAIRE Total Prix Euro Euro Qté Prestation CONTRIBUTION FORFAITAIRE Prix Unitaire Remises TTC assiette TTC Euro Euro Taux de TVA Total Total TTC Euro Euro Total HT Montant TVA Euro Euro Euro Euro Solde à payer Euro Lorsque l'opération est soumise à TVA ?? Application sur les débits lorsque l'opération est exonérée de TVA ?? Application du régime spéci ?que des agences de voyages article du CGI Vacances Loisirs Activ' Siège commercial rue Praire CS Saint-Etienne Cedex Tél www groupevla fr GIE au capital de - RCS de Bobigny N ?? Siret Immatriculation au registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours N IM Garantie ?nancière Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme ?? RCP Compagnie Allianz ?? EUROCOURTAGE N TVA intracommunautaire FR Siège social rue de Rosny ème étage Montreuil Aucun escompte pour le règlement comptant ne sera accordé Application du taux légal en vigueur appliqué par la banque centrale européenne BCE à son opération de re ?nancement majoré de points de pourcentage article L - al du Code de Commerce tel que modi ?é par Loi n - du août Le montant de l ? indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est ?xé à euros Article L - du code de commerce CPapillon à joindre à votre règlement Ref dossier PAR Numero facture NET A PAYER EUR Euro Vacances Loisirs Activ' Siège commercial rue Praire CS Saint-Etienne Cedex Tél www groupevla fr GIE au capital de - RCS de Bobigny N ?? Siret Immatriculation au registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours N IM Garantie ?nancière Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme ?? RCP Compagnie Allianz ?? EUROCOURTAGE N TVA intracommunautaire FR Siège social rue de Rosny ème étage Montreuil Aucun escompte pour le règlement comptant ne sera accordé Application du taux légal en vigueur appliqué par la banque centrale européenne BCE à son opération de re ?nancement majoré de points de pourcentage article L - al du Code de Commerce tel que modi ?é par Loi n - du août Le montant de l ? indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est ?xé à euros Article L - du code de commerce C