Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Fonction droit compare Les fonctions du droit comparé La fonction essentielle la connaissance du droit La fonction du droit comparé est d ? améliorer la connaissance du droit L ? objectif du droit comparé c ? est de découvrir des identités qu ? elles soie

Les fonctions du droit comparé La fonction essentielle la connaissance du droit La fonction du droit comparé est d ? améliorer la connaissance du droit L ? objectif du droit comparé c ? est de découvrir des identités qu ? elles soient aisément perceptible ou non L ? objectif et encore et surtout de mettre au jour les véritables di ?érences qui sont parfois dissimulées par l ? utilisation de dé ?nitions communes L ? objectif est aussi bien de comprendre le droit d ? autrui que le sien Les fonctions contingentes du droit comparé Le droit comparé a des fonctions pratiques car on s ? en sert parfois comme pouvant améliorer un droit national ou harmoniser les droits nationaux ou encore uni ?er plusieurs droits nationaux ? Il améliore le droit national CAD fonction normative L ? amélioration du droit national passe donc par l ? imitation du droit étranger Le processus d ? imitation est le plus souvent initier par la doctrine Sans doute que l ? exemple le plus aboutiest le code civil suisse de qui est l ? ?uvre quasi exclusive de Eugène Huber grand comparatiste suisse qui s ? est largement inspiré du droit étranger pour l ? écrire La doctrine est le principal organe de transmission permettant la circulation des modèles légaux jurisprudentiels La suite appartient au législateur et au juge On dit que l ? imitation par le juge est moins répandue mais on peut dire plutôt qu ? elle est inconsciente Lorsque la comparaison est menée consciemment elle o ?re au juge des éléments d ? appréciation soit pour appliquer des règles communes à plusieurs états réunis dans un même ordre juridique soit encore pour compléter ou interpréter le droit national Par exemple l ? arrêt Fairchild de rendu par la chambre des lords haute juridiction anglaise sur l ? établissement du lien de causalité dans la responsabilité contractuelle Dans son arrêt la chambre des lords fait état de règles et de ré exions de plusieurs états avant de se prononcer En France il n ? est pas possible de faire appara? tre les éléments de droit comparé et pourtant dans certains cas c ? est conscient Dès lors les éléments vont ?gurer dans des documents voisins avis et conclusions de l ? avocat général ou de l ? ex commissaire du gouvernement Certaines innovations du droit français doivent beaucoup au droit comparé comme par exemple la réforme du droit français des sûretés la réforme du droit français de la prescription extinctive loi du juin qui doit enparticulier de l ? inspiration du droit allemand On ne peut qu ? approuver cette méthode sauf certaines réserves ? Elle instrumentalise le droit comparé en créant le risque que l ? appréciation de son utilité soit rattachée aux améliorations escomptées ? L ? emploi de la méthode comparative ne garantit aucunement l ? amélioration recherchée car tout n ? est pas transposable et surtout car il faut veiller à la cohérence du système juridique