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Histoire du droit penal et de la procedure penale

Chapitre I Aux origines du droit criminel Parce que l ? action de l ? Etat ou de la société se joue souvent sur le terrain pénal avant de s ? étendre à d ? autres sphères d ? intervention on trouve très tôt des manifestations du droit pénal Plusieurs étapes marquent l ? émergence de ce droit C ? est de l ? Orient ancien que nous sont parvenues les premières tentations de codi ?cation pénale Mais il s ? agit d ? un droit pour ainsi dire sans doctrine qui ne permet pas de saisir les concepts et s ? en tenir à de simples prescriptions Les grecs approfondissent la philosophie pénale et les fondements du droit de punir En ?n le droit Romain reste cependant la matrice de ce qui constituera à l ? époque médiévale le creusé de la procédure inquisitoire ? Le droit pénal de l ? orient ancien Sous-section L ? exemple du code d ? Hammourabi Les sources juridiques qui nous sont parvenues des peuples orientaux sont riches Elles prennent la forme de texte législatifs qu ? on quali ?e assez habituellement de code mais aussi de dizaines de milliers de tablettes qui font foi d ? acte de la pratique se répartissant en contrats en décisions judiciaires ou en lettres o ?cielles qui fournissent de nombreux détails sur les m ?urs et règles propres à ses peuples Sur le fond le contenu se structure en trois parties D ? abord le prologue forme d ? invocation aux dieux qui rappelle le rôle protecteur d ? Hammourabi notamment à l ? égard des opprimés et des faibles et son rôle de justicier Ensuite les articles au nombre de décrets une décision rendue par l ? empereur dans une situation particulière d ? équité des décisions de justice qui ont trait notamment au droit civil au droit commercial à la procédure et au droit pénal En ?n un épilogue insiste en forme de bilan sur l ? ?uvre de justice réalisée par Hammourabi l ? empereur de Babylone Les formules des articles s ? articulent dans un style simple compréhensible de tous sous la forme conditionnelle d ? une hypothèse suivie d ? une réponse au futur sous la forme d ? une sanction Ces prescriptions sont regroupées en chapitre et aborde des infractions très diverses ainsi de l ? adultère de l ? inceste mais aussi du vol de nuit Le droit pénal y est rigoureux aux côtés de la vengeance privée consiste à exercer une vengeance sur l ? agresseur et sa famille conservée pour certaines infractions telles le vol nocturne ou l ? adultère agrant de la femme Le code d ? Hammourabi repose sur un système de composition pécuniaire et édicte des peines ?xes imposées par l ? Etat La responsabilité y est Cindividuelle et non collective de même que l ? on tient compte de l ? intention du délinquant Ainsi les blessures involontaires n ? entrainent aucune sanction