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Introduction a l x27 etude de droit final converti

UNIVERSITE HASSAN II ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET DES METIERS Cours Droit des a ?aires Titre premier introduction à l ? étude de droit Pr Samir BEL-AMIN CIntroduction Le mot Droit est susceptible d ? acceptions diverses se justi ?ant par la diversité des approches considérées Ainsi dans le langage courant il traduit la loyauté et l ? intégrité Mais ce qui nous intéresse dans ce contexte c ? est l ? approche juridique du terme droit ? et nous retiendrons deux sens Tout d ? abord un ensemble des règles de conduite qui régissent aussi bien les rapports entre les individus et les rapports des individus avec l ? Etat et s ? imposent à eux au besoin par le moyen de la contrainte Etatique En ce sens le terme Droit ? est appelé Droit objectif et qui est généralement suivi d ? un quali ?catif qui précise son objet Droit civil Droit pénal Droit constitutionnel ? L ? autre signi ?cation du terme droit désigne l ? ensemble des prérogatives que le Droit objectif reconnait à tout individu appelé titulaire de droits et dont il peut se prévaloir dans ses rapports avec les autres individus sous l ? égide de l ? autorité publique le droit à la propriété droit à la vie droit de créance droit de vote ? Le terme droit porte en ce sens l ? appellation de droit subjectif Ces deux acceptions traduisant la portée juridique du terme droit feront l ? objet d ? étude de la première partie Or la notion de droit ne peut être comprise que dans le cadre de la notion du devoir dont l ? inobservation engage la responsabilité de la personne L ? organe compétent à y statuer est bel et bien celui de la justice C ? est pour cette raison qu ? il nous semble opportun d ? inculquer à nos jeunes étudiants le sens de devoir et d ? engagement ainsi que celui de justice à travers une initiation aux di ?érents types de responsabilités ainsi qu ? un aperçu sur l ? organisation judiciaire du royaume Ces deux éléments qui constitueront la substance de la deuxième partie CPremière partie la portée objective et subjective du droit Le mot droit peut avoir deux dé ?nitions distinctes selon la référence à son objet ou à son sujet Toutefois le droit objectif et les droits subjectifs entretiennent des rapports profondément étroits Ainsi les droits subjectifs ne peuvent exister et s'exercer que s'ils ne contredisent pas les lois édictées dans l ? intérêt social C ? est à dire c'est le droit objectif qui ?xe l'ensemble des droits de chaque individu et permet ainsi à toute personne d'invoquer ses droits subjectifs Ceci étant la ?nalité du Droit objectif premier chapitre est de délimiter les droits subjectifs des personnes deuxième chapitre CPremier chapitre le Droit objectif Dé ?ni en fonction de son objet à savoir l ? organisation de la vie en société des personnes le Droit