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Le role de juge dans la protection de le

Le rôle de juge dans la protection de l ? environnement FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE DE MOHAMED PREMIER OUJDA Thèse de licence en droit privé LE Rôle DE JUGE DANS LA PROTECTION DE L ? ENVIRONNEMENT ABD ELMOULA RHZILI ANNEE UNIVERSITAIRE CLe rôle de juge dans la protection de l ? environnement PLAN ? Chapitre introductif PARTIE Le rôle du juge administratif dans le sauvegarde de l ? environnement Chapitre Notion sur le droit de l ? environnement ?? Section Dé ?nition de l ? environnement ?? Section l ? environnement en Islam Chapitre Le droit administratif et le droit de l ? environnement ?? Section la relation entre le droit administratif et le droit de l ? environnement ?? Section l ? e ?cacité du droit administratif de l ? environnement Chapitre Compétence du juge administratif dans la protection de l ? environnement ?? Section l ? intervention du juge administratif dans la protection de l ? environnement ?? Section les limites des compétences du juge administratif dans la préservation de l ? environnement PARTIE Le rôle du juge pénal dans la préservation de l ? environnement Chapitre droit pénal de l ? environnement ?? Section l ? évolution du droit pénal de l ? environnement ?? Section les caractéristiques du droit pénal de l ? environnement Chapitre les compétences du juge pénal dans la protection de l ? environnement CLe rôle de juge dans la protection de l ? environnement ?? Section l ? intervention du juge pénal dans la protection de l ? environnement ?? Section les limites du juge pénal dans la préservation de l ? environnement Chapitre l ? intervention de la jurisprudence en matière de l ? environnement ? Conclusion Chapitre introductif CLe rôle de juge dans la protection de l ? environnement Le droit marocain de l'environnement ne cesse de se développer et l'e ?ectivité du droit marocain de l'environnement va croissant Les normes du droit marocain de l'environnement ont trait notamment à la lutte contre les pollutions sous toutes leurs formes au maintien la biodiversité à l'impact d'un investissement ou d'une importation sur l'environnement Le droit marocain de l'environnement se caractérise ainsi par l'existence d'un appareil législatif et réglementaire étendu dense diversi ?é et complexe Le nonrespect de ses normes expose son auteur à des sanctions civiles et pénales C'est dire qu'aucune opération mettant en jeux les intérêts du commerce avec le Maroc ne peut désormais être envisagée sans prise en compte réelle et sérieuse du droit marocain de l'environnement Les textes internes du droit marocain de l'environnement auxquels un opérateur économique devra se référer pourront émaner autant des lois spéci ?quement environnementales que de textes relevant d'une branche du droit à priori étrangère au droit marocain de l'environnement Par ailleurs la pluralité des sources du droit marocain de l'environnement accro? t sa complexité En e ?et aux règles internes s'ajoutent des normes environnementales dérivées des nombreuses conventions internationales rati ?ées par le Maroc et