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Krajeski Toulouse Capitole Publications ? est l ? archive institutionnelle de l ? Université Toulouse Capitole FASC CONTRAT INTUITU PERSON? DIDIER KRAJESKI PHILIPPE LE TOURNEAU REFERENCE DE PUBLICATION JURISCLASSEUR CONTRATS - DISTRIBUTION FASC CONTRAT IN

Toulouse Capitole Publications ? est l ? archive institutionnelle de l ? Université Toulouse Capitole FASC CONTRAT INTUITU PERSON? DIDIER KRAJESKI PHILIPPE LE TOURNEAU REFERENCE DE PUBLICATION JURISCLASSEUR CONTRATS - DISTRIBUTION FASC CONTRAT INTUITU PERSON? ? Pour toute question sur Toulouse Capitole Publications contacter portail-publi ut-capitole fr CFASC CONTRAT INTUITU PERSON? ? Points-clés Le sentiment ou le risque contractuel sont les motifs de la prise en considération de la personne dans une convention V n L'intuitu person? est un concept polymorphe connaissant plusieurs variantes V n à La considération des personnes existe aussi à l'égard des personnes morales notamment des sociétés l'intuitu societatis et parfois des associés l'intuitu socii V n à L'intuitu person? dans ses diverses formes est une notion toute relative ayant une intensité variable V n à Il est impossible de donner un catalogue des contrats conclus intuitu person? mais V n à les principaux contrats conclus intuitu person? La quali ?cation d'intuitu person? donnée à un contrat retentit d'abord quant à sa formation tant à propos de l'o ?re que de l'erreur sur la personne V n à Elle est aussi capitale quant à son exécution V n à car celle-ci doit être d'une part personnelle du moins lorsque l'exécution personnelle du débiteur est entrée dans le champ contractuel d'autre part volontaire pour les contrats intuitu person? mettant en jeu le corps ou l'esprit du débiteur l'exécution forcée n'est alors pas possible La cession d'un contrat conclu intuitu person? dépend de sa nature V n et mais de toute façon les parties peuvent convenir de l'organiser à l'avance notamment par une clause d'agrément V n à L'extinction d'un contrat est largement a ?ectée par le fait que la personne physique ou morale du cocontractant a été prise en considération V n à CIntroduction De la méconnaissance dans la célébrité ?? L'intuitu person? voici une expression classique connue de tous les juristes employée quotidiennement et dont pourtant les contours demeurent assez ous nous avions déjà rencontré un semblable paradoxe en étudiant il y a près de ans la règle nemo auditur comme si la formulation en latin du reste relativement tardive créait une sorte de crainte révérencielle empêchant d'en scruter les mystères ?? V aussi n à propos de l'a ?ectio societatis Il est vrai qu'elle est ignorée du Code civil comme elle l'était de Pothier le concept qu'elle exprime n'a eure que dans quelques articles du Code civil l'article à propos de l'erreur sur la personne l'article - quant à l'extinction de l'obligation de faire et l'article quant au décès de l'emprunteur Certes elle a donné lieu à plusieurs études importantes et de qualité d'abord F Valleur L'intuitu person? dans les contrats Thèse Paris ?? M Contamine- Raynaud L'intuitu person? dans les contrats Thèse Paris II ?? Puis ensuite G Kostic L'intuitu person? dans les contrats de droit privé Thèse Paris V ?? D Krajeski L'intuitu person? dans les contrats Thèse Toulouse Néanmoins ni les manuels ni les traités encyclopédies ou répertoires portant sur le droit