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L x27 assurance transports

Généralités sur l'Assurance Transports Master Management Portuaire et Maritime ?? Abinnour Anas C Dé ?nition L'assurance est un accord contractuel qui engage un assureur à payer à un assuré une indemnité suite à un évènement fortuit qu'on appelle risque causant des sinistres et dommages à l'assuré qui en tant que béné ?ciaire souscrit à ce service moyennant un paiement convenu par ledit accord que l'on appelle prime d'assurance Base de calcul de ma prime d'assurance Le calcul de la prime d'assurance prend en compte di ?érents facteur à savoir La nature de la marchandise fragile dangereuse périssable ? La qualité de la marchandise son origine etc ? La qualité de l'emballage du marquage ? Du mode ou des modes de transports De l'itinéraire de transport de sa source et sa destination Des garanties sur marchandises choisies Dans le cas d'un transport maritime ou aérien cette prime est calculée à la base de la valeur de la marchandise transportée et ?xe un taux limite d'indemnisation en cas de sinistre qui va de à comme majoration du coût de revient de la marchandise assurée Les risques couverts les risques exclus Risques couverts Transport principal Manutention et opérations diverses Pré post acheminements magasin à magasin Avarie commune en transport maritime Avarie particulière pour tous les transports Avarie en frais pour tous transports Risques exclus Vol de marchandise Commerce prohibé clandestin contrebande ? Vice propre de marchandise dégradation évaporation ? Mauvais conditionnement température ? Préjudices ?nancier retards pertes Violation de blocus de réglementations ? Le contrat d'assurance ou Police d'assurance L'assuré et l'assureur ?xent ensemble les di ?érents aspects termes et conditions de couverture qu'ils vont contracter Le contrat suit généralement un modèle type ou est rédigé et surveillé par un courtier avisé choisit par l'assuré Les lois en régissant ce contrat sont celles du lieu de souscription Les clauses particulières convenues entre les parties ont prévalence sur les conventions et les conditions en place C Formulation du contrat d'assurance Le contrat d'assurance doit mentionner explicitement et avec rigueur la nature de la garantie choisie le lieu des risques O? commencent et o? se terminent les risques couverts le temps des risques La durée de la garantie qui doit co? ncider avec celle du voyage la nature de la marchandise Description de la marchandise de son emballage de son contenant le moyen de transport la valeur assurée les antécédents Les éléments statistiques des risques couverts Extend cover clause clause spéci ?que Une fois importées ou achetées les marchandises sont entreposées en vue de leur transformation de leur assemblage ou de leur vente Cet entreposage peut avoir lieu dans les locaux d ?un transitaire dans des magasins publics ou dans les magasins de l ?acheteur Durant ce temps les marchandises sont exposées à une série de risques tels que incendies vols explosions chutes d ?avions impacts de véhicules dég? ts des eaux et intempéries Il faut donc veiller à couvrir les produits ce qui peut être e ?ectué dans le cadre d ?une assurance transport