L3 td droit des biens L DROIT PRIVÉ Fascicule de Travaux Dirigés Séances à DROIT CIVIL DES BIENS Cours de Mme Nadège REBOUL-MAUPIN Année universitaire - CPRÉSENTATION BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE PRÉSENTATION DE LA MATIÈRE DROIT PATRIMONIAL ARTICLES DU PROJET

L DROIT PRIVÉ Fascicule de Travaux Dirigés Séances à DROIT CIVIL DES BIENS Cours de Mme Nadège REBOUL-MAUPIN Année universitaire - CPRÉSENTATION BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE PRÉSENTATION DE LA MATIÈRE DROIT PATRIMONIAL ARTICLES DU PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES BIENS PETIT LEXIQUE DROIT PATRIMONIAL PLAN DES SÉANCES SÉANCE PRÉSENTATION GÉNÉRALE BIBLIOGRAPHIE ET MÉTHODOLOGIE DU CAS PRATIQUE Séance introductive Le patrimoine SÉANCE NOTION DE BIEN ET DISTINCTIONS DU DROIT DES BIENS La distinction principale des biens les immeubles et les meubles SÉANCE LES DROITS PORTANT SUR LES BIENS DROIT RÉEL ET DROIT PERSONNEL SÉANCE LA PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE ATTRIBUTS ET CARACTÈRES SÉANCE LA PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE LIMITÉE ABUS DE DROIT DE PROPRIÉTÉ ET TROUBLES ANORMAUX DE VOISINAGE SÉANCE LES MODES D ? ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ Modes d ? acquisition Occupation Accession Possession SÉANCE LA POSSESSION MOBILIÈRE ET IMMOBILIÈRE Notion et régime SÉANCE LA PROPRIÉTÉ DÉMEMBRÉE USUFRUIT SERVITUDES ET DROIT RÉEL DE JOUISSANCE SPÉCIALE C BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE Quelques ouvrages généraux ATIAS Ch Droit civil Les biens Litec e éd - BERGEL J -L CIMAMONTI S ROUX J -M et TRANCHANT L Les Biens Traité de Droit civil sous la direction de Jacques Ghestin LGDJ e éd - BERLIOZ L Droit des biens Ellipses - CHEYNET DE BEAUPRÉ A Droit des biens Dyna ? sup Droit Vuibert e éd - DROSS W Droit des biens Montchrestien Précis Domat e éd - GRIMALDI C Droit des biens LGDJ e éd - LARROUMET Ch et MALLET-BRICOUT Bl Droit civil t Les biens Droits réels principaux Ed Economica e éd - MALAURIE Ph et AYNES L Droit civil les biens Defrénois e éd - REBOUL-MAUPIN N Droit des biens Hyper Cours Dalloz e éd - SCHILLER S Droit des biens Cours Dalloz e éd - SEUBE J B Droit des biens Objectif Droit Cours LexisNexis e éd - STRICKLER Y Droit des biens Cours LGDJ e éd - TERRE F et SIMLER Ph Droit civil Les biens Précis Dalloz e éd - ZENATI F et REVET Th Les biens Coll Droit fondamental PUF e éd Quelques chroniques PERINET-MARQUET H Chronique de Droit des Biens au JCP éd G - ROBERT A Chronique de Droit des Biens au Dalloz jusqu ? en puis MALLET-BRICOUT B et REBOUL-MAUPIN N Chronique de Droit des Biens Le Dalloz depuis septembre depuis avec NEYRET L depuis avec STRICKLER Y - DROSS W Propriétés et droits réels à la Revue Trimestrielle de Droit civil - PARENCE B et PERRUCHOT-TREBOULET Chronique Droit des Biens RLDC - SEUBE J -B Droit patrimoine - TRANCHANT L Biens- Propriété Defrénois Sur la réforme Sous la direction de Hugues Périnet-Marquet Propositions de l ? Association Henri Capitant pour une réforme du droit des biens Coll Carré Droit Litec PRÉSENTATION DE LA MATIÈRE DROIT PATRIMONIAL ? ? ? CLe droit des biens est une matière sensible puisqu ? il s ? intéresse à toutes les choses qui pouvant procurer à l ? homme une certaine utilité sont susceptibles d ? appropriation privée ? Le droit va traduire cette relation juridique

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  • Publié le Fev 10, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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