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La reglementation pour les camping cars en 75 questions reponses

La Réglementation pour les Camping-cars En Questions-Réponses Il ne se passe pas une semaine sans que les Clubs de Camping-caristes ne reçoive par téléphone Email ou courrier postal des demandes de renseignements sur la réglementation s ? appliquant aux camping-cars en ce qui concerne le permis de conduire les poids le stationnement les contrôles techniques les taxes En fait il y a assez peu de textes rédigés spéci ?quement pour les camping- cars il est donc d ? autant plus di ?cile de conna? tre de façon précise et détaillée toutes les réglementations concernant les véhicules de loisirs tantôt appelés autocaravanes tantôt camping-cars quand ce n ? est pas caravanes ou motorhomes Pour couper court à toutes les fausses interprétations ??alarmantes ou laissant espérer l ? impossible- qui circulent entre camping-caristes nous avons réalisé ce mémento de poche en répertoriant toutes les questions que vous pourriez être amenés à vous poser un jour ou l ? autre et en apportant pour chacune d ? elles une réponse étayée par les références précises aux textes réglementaires article de loi norme directive circulaire et complétée au besoin par un commentaire explicatif Jean Pierre Duban I- Dé ?nition Camping-car Catégorie M camionnette ? Page II- Poids à vide en charge poids autorisé Dépassement tolérance modi ?cation ? Page III- Permis de conduire B EB C D C équivalences visite médicale ? Page IV- Places assises route Carte grise ceintures de sécurité enfants ? Page V- Circulation Véhicule de plus de mètres attelages poids lourds ? Pages VI-Limitation et excès de vitesse Page VII-Stationnement des camping-cars Code de la route de l ? Urbanisme Directive ministérielle Interdictions abusives contestation ? page VIII-Remorques Immatriculation poids freins plaque de tare Page IX-Réception immatriculation contrôle Les obligations carte grise contrôle technique ? Page X- Vente et achat d ? un camping-car Formalités immatriculation WW garantie ? Page XI- Taxes impôts redevances amendes Page XII- Equipement spéciaux Mouchard gilet et triangle de sécurité extincteur ? Page CDe Nombreux textes réglementant l ? usage du camping-car se trouve dans le Code de la route pour lequel nous avons utilisé l ? abréviation CR dans les citations de référence I- DEFINITIONS Le camping-car également désigné par les termes autocaravane ou motorhome est classé dans la catégorie internationale des véhicules M selon la directive européenne CEE directive européenne qui donne la dé ?nition suivante ? ? Catégorie M véhicules a ?ectés au transport de personnes comportant outre le siège du conducteur huit places assises au maximum ? ? Mais plus précisément le camping-car est un véhicule à usage spécial conçu pour servir de logement on en trouve la dé ?nition précise dans l ? annexe II de la directive CEE modi ?ée par la directive CEE en ces termes ? ? Un véhicule à usage spécial de catégorie M conçu pour pouvoir servir de logement et donc le compartiment habitation comprend au moins les équipements suivants Des sièges et une table des couchettes obtenues en convertissant les sièges un coin cuisine