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La responsabilite du banquier

La responsabilité du banquier - FSJE ST LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER Master Finance Banque et Marchés Droit bancaire et ?nancier Dr MASRAR Sou ?ane Les réalisateurs CHABOU Kamilia EL BARK Aya EL MASNAOUI Najlae CLa responsabilité du banquier Plan Introduction I La responsabilité civile La responsabilité contractuelle La responsabilité délictuelle ou extra- contractuelle II La responsabilité disciplinaire du banquier III La responsabilité pénale du banquier Le secret professionnel La complicité de la banqueroute IV La responsabilité du banquier dans l ? octroi des crédits Généralités Cas n Moulay zine ZAHIDI Cas n Khalid ALIOUA Conclusion CLa responsabilité du banquier Introduction Considérant le banquier comme un professionnel exerçant une activité d ? intérêt général les juges imposent certaines obligations comme le devoir de conseiller son client de veiller à la sauvegarde de ses intérêts de garder le secret De même qu ? ils l ? investissent d ? une obligation de surveiller les opérations traitées par ses clients Cette servité de la jurisprudence dans l ? appréciation de la responsabilité du banquier s ? explique par les fonctions qu ? exerce ce dernier par l ? instruction et l ? expérience qu ? il a acquis et surtout par la con ?ance qu ? on lui prête En matière juridique la responsabilité est une éventualité pouvant entra? ner une sanction Le développement croissant de l ? activité bancaire la multiplicité des t? ches e ?ectuées par le banquier font en e ?et ressortir cette responsabilité à des ordres juridiques di ?érents Ainsi en raison de la nature de l ? obligation du banquier ou de la nature du contrat qui le lie à la clientèle sa responsabilité peut être civile pénale disciplinaire et la responsabilité du banquier dans l ? octroi du crédit Dans ce sens également l ? expansion de l ? activité bancaire entra? ne un accroissement des risques d ? erreurs ou de fautes commises par le banquier qui en principe devait mettre de plus en plus en cause sa responsabilité CLa responsabilité du banquier I La responsabilité civile du banquier La responsabilité civile du banquier peut être contractuelle ou délictuelle Elle résulte de la violation des diverses obligations qui pèsent sur lui y compris ses obligations professionnelles Responsabilité contractuelle La responsabilité du banquier par rapport à ses clients Pour mettre en jeu cette responsabilité le client doit établir que le banquier a commis une faute dans l ? exécution de ses obligations et a ainsi mal accompli l ? une des di ?érentes opérations bancaires qui le lient contractuellement à son client Délivrance des moyens de paiement Ouverture d ? un livret Mouvement de fonds ou opérations de caisse Service de co ?re fort Financement Lorsque le banquier est tenu à une obligation de moyens le client doit établir que le préjudice est du à une négligence de ce dernier qui ne s ? est pas conforme à l ? usage de la profession Il en est ainsi lorsqu ? il gère le portefeuille lorsqu ? il