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Laithier mazeaud pdf weblextenso - RDCO - - Revue des contrats avril n P - Tous droits réservés Contrats La nature de la sanction satisfaction du béné ?ciaire par des dommagesintérêts ou primauté de l'exécution forcée en nature Denis Mazeaud ?? Avec mon a

weblextenso - RDCO - - Revue des contrats avril n P - Tous droits réservés Contrats La nature de la sanction satisfaction du béné ?ciaire par des dommagesintérêts ou primauté de l'exécution forcée en nature Denis Mazeaud ?? Avec mon ami Yves-Marie Laithier nous avons choisi de présenter nos deux communications sous la forme d'un duo d'un dialogue sous la forme d'une pièce en cinq actes au cours desquels nous interviendrons l'un et l'autre Évidemment la forme que nous avons retenue n'est pas sans présenter quelques inconvénients Elle nous a par exemple obligé à adopter des postures qui parfois ne re ètent pas avec ?délité le fond de nos pensées respectives et donc à forcer quelque peu le trait I ?? Force obligatoire du contrat primauté de l'exécution en nature et exécution par équivalent Il me revient donc de prêcher pour les vertus de l'exécution forcée en nature pièce ma? tresse du modèle contractuel français prolongement naturel du principe moral du respect de la parole donnée Principe fondamental principe rayonnant principe directeur de notre droit des contrats principe dont les mérites sont si grands qu'une des toutes meilleures spécialistes du droit français et comparé des contrats écrivait récemment alors qu'elle évoquait la question de l'harmonisation européenne du droit des contrats ?? ??Si l'in uence française a encore une chance de se faire sentir c'est bien à travers ces principes directeurs Cantonner l'Europe à un idéal de bon fonctionnement de l'économie de marché ne peut que nourrir l'euroscepticisme Il faut lui rendre un nouveau sou e La France a là une carte à jouer en Europe pour faire entendre une autre voix et insu er d'autres valeurs dans le monde d'aujourd'hui À cet égard la déclaration des valeurs fondamentales que sont la liberté la bonne foi et le respect de la parole donnée est un signe particulièrement fort ?? ? En défendant ce principe emblématique du modèle contractuel français je me réjouis donc de mettre mes pieds dans les traces de Muriel Fabre-Magnan Je suis enchanté à l'idée de défendre le principe de l'exécution forcée en nature je dis bien le ??principe ?? ? Si j'insiste c'est parce que j'ai lu dans le Recueil Dalloz en date du ??novembre sous la plume d'un conseiller référendaire qui expliquait la jurisprudence de la troisième chambre civile de la Cour de cassation aux lecteurs qui ne l'ont toujours pas comprise j'ai lu donc sous cette plume particulièrement autorisée que je cite ?? ??De la nature de l'obligation de faire du vendeur se déduisent les e ?ets de la rétractation ?? elle ne peut être sanctionnée par l'exécution forcée ?? ? Objection votre honneur ?? Aujourd'hui et depuis des lustres d'ailleurs il est acquis que l'article ?? du Code civil est désactivé et que le principe de l'exécution forcée en nature s'applique à toutes les obligations contractuelles inexécutées qu'elles soient de donner de faire ou de ne pas faire J'ajoute accessoirement que l'article ?? er ??de la loi de qui a réformé les voies d'exécution