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Le contradictoire en matiere d x27 arbitrage

C CAvertissement L ? Université Sidi Mohamed Ben Abdellah n ? entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur CRemerciements J ? adresse mes remerciements les plus sincères À monsieur le professeur Khalid ZAHER pour son intérêt pour le sujet pour sa disponibilité et ses conseils avisés sans lesquels ce mémoire n ? aurait pu aboutir Qu ? il veuille bien y trouver l ? expression de ma profonde gratitude Aux membres du jury madame le professeur Zineb FASSI FIHRI et monsieur le professeur Ahmed Anouar NAJI qui m'ont fait l'honneur de bien vouloir évaluer ce travail À ma famille pour leur soutien moral intellectuel et ?nancier tout au long de mon parcours universitaire À toute personne qui a participé de près ou de loin à la réalisation de ce travail CRésumé Au Maroc le principe du contradictoire domine la procédure arbitrale toutefois la rigueur du texte de loi prescrivant son nécessaire respect tout au long du processus arbitral se trouve contrebalancé par des exigences failles et ambigu? tés après la ?n de cette procédure surtout au niveau de la reconnaissance et d ? exéquatur de la sentence arbitrale De même s ? il est vrai que l ? arbitrage constitue aujourd ? hui le mode privilégié de règlement des litiges commerciaux l ? excès que conna? t le nombre de recours contre les sentences arbitrales est certainement intolérable de même qu ? il donne une image défavorable de ce mode juridictionnel Face à cette argumentation la solution est aujourd ? hui entre les mains du législateur et particulièrement au niveau de la chambre des conseillers dans laquelle le projet de loi n sur l ? arbitrage et la médiation conventionnelle est actuellement enterré Les députés disposent ainsi du pouvoir de remanier aux insu ?sances et points jugés critiques pour le développement de l ? arbitrage comme mode privilégié de règlement de con its par les di ?érents opérateurs du commerce national et international Abstract In Morocco the adversarial principle dominates the arbitral procedure however the rigorousness of the law requiring its strict observance throughout the arbitration process is counterbalanced by requirements loopholes and ambiguities after the end of this procedure especially during the recognition and exequatur of the arbitral award In the meantime if it is true that arbitration is currently the privileged procedure for commercial disputes settlement the overloading of the appeals available against the arbitration awards is certainly unbearable and it shows a negative image of this jurisdictional procedure in the country In light of this argument the solution is today in the hands of the legislator and particularly at the level of the House of Councilors The draft code of arbitration n - is currently buried in the second chamber of the parliament The deputies have the power to rework the inadequacies and matters deemed critical for the development of arbitration as the favored mode of dispute resolution by national and international