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international scholarvox com None Bibliothèque de droit africain Le droit OHADA de l ? exécution forcée Kahisha Alidor Munemeka CLE DROIT OHADA DE L ? EXÉCUTION FORCÉE international scholarvox com None Cinternational scholarvox com None Collection Bibliothèque de droit africain ? Dirigée par Matadi Nenga Gamanda Titres parus Ngondankoy Nkoy-ea-Loongya Paul-Gaspard Droit congolais des droits de l ? homme Masamba Makela Roger Droit économique congolais Matadi Nenga Gamanda Droit judiciaire privé Mutoy Mubiala La mise en oeuvre du droit des réfugiés et des personnes dépla- cées en Afrique Boshab Évariste Pouvoir et droit coutumiers à l ? épreuve du temps Kangulumba Mbambi Vincent Précis de Droit civil des biens Tome Théo- rie générale des biens et théorie spéciale des droits réels fonciers et immobiliers congolais Esambo Kangashe Jean-Louis La Constitution congolaise du février à l ? épreuve du constitutionnalisme Boshab Évariste Matadi Nenga Gamanda Le statut de représentants du peuple dans les assemblées politiques délibérantes Kamukuny Mukinay Ambroise Contribution à l ? étude de la fraude en droit constitutionnel congolais Minaku Ndjalandjoko Aubin et Bokona Wiipa Bondjali François Lexique des assemblées politiques délibérantes Esambo Kangashe Jean-Louis Le droit électoral congolais Kahisha Alidor Munemeka Le droit OHADA de l ? exécution forcée Cinternational scholarvox com None Kahisha Alidor MUNEMEKA LE DROIT OHADA DE L ? EXÉCUTION FORCÉE BIBLIOTHÈQUE DE DROIT AFRICAIN Cinternational scholarvox com None D ISBN - - - - ? Academia ?? L ? Harmattan s a Grand ? Place B- Louvain-la-Neuve Tous droits de reproduction d ? adaptation ou de traduction par quelque procédé que ce soit réservés pour tous pays sans l ? autorisation de l ? éditeur ou de ses ayants droit www editions-academia be CLISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS international scholarvox com None AUA Acte uniforme relatif au droit de l ? arbitrage AUPSRVE Acte uniforme relatif aux procédures simpli ?ées de recouvrement et voies d ? exécution CCJA Cour commune de justice et d ? arbitrage CPC Code de procédure civile OHADA Organisation pour l ? harmonisation en Afrique du droit des a ?aires RDC République Démocratique du Congo Cinternational scholarvox com None Cinternational scholarvox com None PRÉFACE Le droit judiciaire privé droit servant ou sanctionnateur est le cuisinier des autres disciplines du droit Le cuisinier travaille beaucoup donne le meilleur de lui-même jusque dans les détails que ceux qui sont à table ignorent souvent C ? est dire que la discipline est ingrate pour ceux qui l ? enseignent Monsieur Kahisha Alidor Munemeka chef des travaux à l ? Université Protestante au Congo et avocat à la fois attaché à l ? enseignement du droit judiciaire privé en sait quelque chose La discipline est coriace Les normes s ? entrelacent tout en s ? arc-boutant sur des principes directeurs Le bavardage y est exclu Les sanctions sont bien dé ?nies et impitoyables dans certains cas Ce visage punitif est présent dans les voies d ? exécution o? l ? on retrouve un formalisme strict C ? est sans doute la raison pour laquelle