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Le principe de celerite en quete des element bloquant

CREMERCIEMENTS Je voudrais exprimer ma vive reconnaissance au professeur JAWAD AMAHMOUL Professeur à la faculté de droit pour m ? avoir accordé ce sujet de mémoire d ? une extrême importance et in ?nie richesse pour m ? avoir donné la chance de réaliser un travail qui marquera mon cursus universitaire Qu ? il trouve ici le témoignage de ma profonde gratitude Je tiens également à remercier tous les établissements qui m ? ont ouvert leur portes et accès à leurs bibliothèques Ma famille et mes amis pour leur soutien ?dèle et constant En ?n je suis gré à tous ceux qui de près ou de loin se sont investi pour rendre ce travail possible Ce mémoire est dédié à vous tous CSOMMAIRE PREMIÈRE PARTIE LA CÉLÉRITÉ EN PROCÉDURE UNE CONCEPTION ÉTENDUE ? CHAPITRE LA NOTION DU DÉLAI RAISONNABLE ? SECTION QU ? EST CE QUE SIGNIFIE UN DÉLAI RAISONNABLE ? SECTION L ? APPRÉCIATION DU DÉLAI RAISONNABLE ? CHAPITRE LES DÉLAIS DANS LA PROCÉDURE ? SECTION LE RÉGIME DES DÉLAIS ? SECTION LA SANCTION DU NON-RESPECT DES DÉLAIS DEUXIÈME PARTIE DE L ? EFFECTIVITÉ DU PRINCIPE DE CÉLÉRITÉ ? CHAPITRE A LA RECHERCHE D ? UN ÉQUILIBRE ? SECTION LA LUTTE CONTRE LES EXCÈS DE LENTEUR ? SECTION LA LUTTE CONTRE LES EXCÈS DE RAPIDITÉ ? CHAPITRE MESURES ET PRATIQUES PERMETTANT D ? ASSURER LA CÉLÉRITÉ ? SECTION LE DÉVELOPPEMENT DES PROCÉDURES RAPIDES ? SECTION QUELQUE MOYENS ET MESURES PERMETTANT L ? ACCÉLÉRATION DU PROCÈS CListe des abréviations CPC Code de procédure civile DOC Dahir des obligations et contrats TPI Tribunal de première instance ART Article CINTRODUCTION À l ? heure de la concurrence des systèmes juridiques l ? e ?cacité du système judiciaire devient obsédante au point de faire émerger ce qui serait un nouveau principe de procédure le principe de célérité Ce dernier a déjà fasciné et convaincu les auteurs des règles transnationales de procédure qui disposent que le procès doit se dérouler rapidement ? Le terme célérité vient du latin celeritas de celer qui signi ?e rapide promptitude dans l ? exécution ou rapidité à agir Or le terme célérité est préféré à celui de rapidité comme pour souligner que la rapidité doit s ? accommoder du temps nécessaire à la qualité du système Toutefois la notion de célérité para? t ambigu? Le principe de célérité pose e ?ectivement une question de vocabulaire dont la di ?culté réside autant dans l ? étude des termes mêmes de l ? expression que dans celles qui lui sont proches ou similaires Le principe de célérité signi ?e concrètement l ? exigence de rapidité Toutefois la rapidité n ? est pas toujours le gage d ? une bonne justice la rapidité n ? est pas et elle n ? a d ? ailleurs pas à être la préoccupation première de la Muir Watt H et Fairgrieve D Common law et tradition civiliste convergence ou concurrence PUF Guinchard S Quels principes pour les procès de demain ? in Mélanges J