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Le principe de droit prive patrick morvan 1999

PATRICK MORVAN Agrégé de droit privé Professeur à l ? Université Panthéon- Assas Paris LE PRINCIPE DE DROIT PRIVÉ ? Quatrième de couverture Invitation au voyage sur le vaste océan des principes de droit la rive étendue du droit privé interne est explorée les rivages du droit public et du droit international sont cotoyés Nourri à la sève de l ? équité de valeurs idéales d ? adages empreints d ? histoire du fait et de raison monument prétorien b? ti par une jurisprudence sédimentaire sous les auspices d ? une Cdoctrine multiple le principe de droit privé manifeste sa force terrible subversive du droit écrit Invention déposée dans la main d ? un juge qui ne ma? trise plus ses propres ?uvres il contraint l ? esprit à se représenter d ? une nouvelle manière l ? ordre juridique Nulle harmonie nulle cohérence insu ée dans le droit par cette voie le principe érode ébrèche creuse dans la loi pour y loger un corpus normatif d ? une ampleur méconnue d ? une vigueur inattendue Au c ?ur de ce matériau puissant g? t le phénomène prospère depuis cinquante années sous l ? égide de la Cour suprême des visas de principe ? Un inventaire vient éclairer cet aspect insigne de la technique de cassation ce haut lieu de l ? art judiciaire Divers essais s ? e ?orcent de résoudre le mystère de son existence Thèse soutenue le novembre à l ? université de Paris II sous la direction de Monsieur Jean-Louis Sourioux devant un jury composé de Messieurs André Decocq Jean-Louis Sourioux Philippe Simler Bernard Teyssié et Philippe Delebecque Prix de thèse de la Ville de Paris Prix de thèse de l ? Association nationale des docteurs en droit Prix de thèse de l ? université Panthéon-Assas Paris C ??Elle me dit son nom celui qu ? elle s ? est choisi Nadja parce qu ? en russe c ? est le commencement du mot espérance et parce que ce n ? en est que le commencement ? ? André Breton ??Principe est synonyme de commencement et c ? est dans cette signi ?cation qu ? on l ? a d ? abord employé mais ensuite à force d ? en faire usage on s ? en est servi par habitude machinalement sans y attacher d ? idées et l ? on a eu des principes qui ne sont le commencement de rien ? E Bonnot de Condillac INTRODUCTION Il n ? existe guère de mot plus employé que le mot ??principe ? dans les disciplines de la connaissance Il n ? est de science qui ne possède ses principes Les principes sont de surcro? t abondamment mis à contribution pour ne rien exprimer remplissant une fonction rhétorique de solennisation du discours Tel orateur politique en appelle aux grands ??principes de droit ? sans en désigner aucun pour déclarer son hostilité à un projet de loi Mais ??les hommes qui se jettent à la tête des arguments