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Les contrats a long terme Les Contrats à Long Terme CDé ?nition ? Un contrat à long terme porte sur la réalisation d ? un bien d ? un service ou d ? un ensemble de biens ou services dont les dates de démarrage et d ? achèvement se situent dans des exercic

Les Contrats à Long Terme CDé ?nition ? Un contrat à long terme porte sur la réalisation d ? un bien d ? un service ou d ? un ensemble de biens ou services dont les dates de démarrage et d ? achèvement se situent dans des exercices di ?érents CLes contrats à long terme portent sur ? des contrats de construction ? de contrats de prestations de services ? de contrats de remise en état d ? actifs ou de l ? environnement C ? Deux conditions principales pour quali ?er un contrat à long terme ? Spéci ?quement négocié avec un client di ?érent de la notion de production en masse ? Démarrage du contrat lors d ? un exercice et achèvement lors d ? un exercice ultérieur La problématique porte sur les modalités de comptabilisation de ces contrats à la clôture CDeux méthodes sont admises pour la comptabilisation des contrats à long terme ? Méthode à l ? avancement méthode préférentielle ? Méthode à l ? achèvement méthode alternative CMéthodes de comptabilisation Méthode à l ? avancement Les contrats à long terme sont comptabilisés à l ? avancement dès lors que les charges et les produits du contrat sont estimés de façon ?able Les charges et les produits sont alors comptabilisés au rythme de l ? avancement du contrat L ? avancement permet de dégager un résultat comptable au fur et à mesure de la réalisation de l ? opération Méthodes de comptabilisation ? Méthode à l ? avancement CMéthodes de comptabilisation Méthode à l ? avancement La méthode de l ? avancement consiste à comptabiliser des produits en compte ventes de travaux ? avec pour contrepartie le compte Créances sur travaux ou prestations en cours ? pour un montant de chi ?re d ? a ?aires correspondant au pourcentage des dépenses engagées par rapport aux dépenses totales CMéthodes de comptabilisation Méthode à l ? avancement Avancement dépenses engagées à la clôture dépenses totales prévisionnelles CA constatée à l ? avancement CA total prévisionnel x dépenses engagées à la clôture dépenses totales prévisionnelles CMéthodes de comptabilisation Méthode à l ? avancement Durant l ? exercice les charges sont constatées par nature dans les comptes de classe A la clôture les Chi ?res d ? A ?aires sont reconnus au rythme de l ? avancement des travaux selon l ? écriture suivante Créances sur travaux ou prestations en cours Ventes de travaux x x CMéthodes de comptabilisation Méthode à l ? avancement Lorsqu ? à la date d ? inventaire et du fait d ? évènements survenus ou connus à cette date il appara? t probable que le total des coûts du contrat sera supérieur au total des produits du contrat pertes prévisibles à l ? achèvement une provision est constituée à hauteur de la perte totale du contrat non encore mise en évidence par les enregistrements comptables CMéthodes de comptabilisation Méthode à l ? avancement La provision pour perte future qui est enregistrée de la façon suivante