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Les contrats audiovisuels et cinema

Les contrats audiovisuels et cinématographiques Guide pratique à l ? usage des professionnels africains Karine RIAHI Anne- Judith LEVY Caroline IFRAH ISBN - - - - ? Ministère des A ?aires étrangères et européennes Préface Le février se tenait à Ouagadougou à l ? occasion de la ème édition du Festival panafricain du cinéma et de la télévision FESPACO un atelier consacré aux contrats audiovisuels en Afrique Organisé par le FESPACO l ? Union Economique et Monétaire Ouest africaine l ? Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et le ministère des A ?aires étrangères et européennes cet atelier réunissait les directeurs de l ? ensemble des bureaux ouest-africains du droit d ? auteur un grand nombre de professionnels du cinéma africain ainsi que des juristes avocats spécialisés réalisateurs di ?useurs et producteurs Une centaine de personnes participait à ce rendezvous signe de l ? importance que revêt le contrat d ? auteur pour le cinéma et pour l ? audiovisuel Cet ouvrage est le prolongement naturel de cette rencontre Il a l ? ambition d ? être une réponse concrète aux questions que se pose un professionnel africain confronté à la réalité de la production cinématographique et audiovisuelle au respect du droit d ? auteur qu ? il soit scénariste écrivain réalisateur ou producteur Il se réfère aux pratiques de chacun des bureaux en charge des droits d ? auteur des pays d ? Afrique de l ? Ouest Le contrat est la première expression du droit d ? auteur le document par lequel un créateur énonce son statut vis-à-vis de l ? ?uvre qu ? il a fait na? tre ou contribué à faire na? tre C ? est aussi le document qui établit les relations entre les di ?érentes parties à la création d ? une ?uvre et qui détermine la juste rémunération de chacune de ces parties L ? existence de contrats équilibrés dé ?nissant avec précision et équité les droits et devoirs des intervenants dans le processus de production d ? une oeuvre audiovisuelle est un préalable nécessaire à la reconnaissance des droits des auteurs une condition incontournable de la création d ? oeuvres de qualité Le ministère français des A ?aires étrangères et européennes entend ainsi contribuer à la ré exion sur la question des contrats audiovisuels et à la protection des créateurs En encourageant la promotion de la diversité culturelle c ? est tout le développement de la création cinématographique et audiovisuelle de chaque pays d ? Afrique que nous souhaitons promouvoir Bernard KOUCHNER Sommaire Chapitre Le droit d ? auteur conception française Chapitre Le contrat de cession de droits d ? auteur Chapitre Le contrat de coproduction Chapitre Fiches récapitulatives des règles du droit d ? auteur dans dix pays de l ? accord de Bangui du mars révisé Annexe Quelques notions du droit du copyright américain Annexe Exemples de pourcentages de rémunération des auteurs La réalisation d ? un ?lm est une aventure si épuisante et si débilitante que si l ?