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Plan de cours grands systemes juridiques 2009 2010

Deuxième année de Licence Amphi A-K Année universitaire er Semestre GRANDS SYSTÈMES JURIDIQUES PLAN DU COURS INTRODUCTION Le droit comparé consiste en l'étude raisonnée des droits des États ou groupements d'États et vise à réduire le paradoxe entre diversité des systèmes et universalité de la justice à laquelle aspirent tant les opérateurs économiques que les individus Source G CANIVET in Préface à B MARKESINIS Juges et universitaires face au droit comparé Dalloz ? Remarque sur l ? idée de l ? universalité de la justice ?? première approche de la subjectivité ? Remarque sur l ? objectif du droit comparé le projet qu ? il implique Droit et sociétés Références à PASCAL Les pensées et à MONTESQUIEU L ? Esprit des lois Pour ré échir deux citations Le juste et l ? injuste changent de qualité en changeant de climat Plaisante justice qu'une rivière borne ? PASCAL Les pensées Les lois dans la signi ?cation la plus étendue sont des rapports nécessaires qui dérivent de la nature des choses ? MONTESQUIEU De l ? Esprit des lois I L ? in ?nie diversité des droits Références à E AGOSTINI R SACCO R SÉROUSSI Les institutions juridiques étrangères sont des réponses di ?érentes à des problèmes que nous résolvons autrement ? E AGOSTINI op cit qui reprend H BATTIFOL Illustration le cas des époux boliviens Conclusion à chaque État son droit ? et plus encore Solution classer et comparer ? C Initiation à la comparaison comparer EN droit a Débat présentation ou comparaison des systèmes juridiques Référence à E LAMBERT une distinction essentielle à faire entre présentation des systèmes et comparaison des systèmes b La comparaison inévitable approche historique Références - à PLATON Les Lois et ARISTOTE La Politique - à SOLON Constitution athénienne - aux Decemvirs Loi des XII Tables Rome AC - à CUJAS France ou ALCIAT Italie - à MONTESQUIEU précité et A de TOCQUEVILLE De la Démocratie en Amérique - à H S MAINE Angleterre ou FEUERBACH Allemagne et ORTOLAN France - à R SALEILLES - et E LAMBERT - Essor du droit comparé à la ?n du XIXème siècle et au début du XXème siècle ? et pourquoi pas plus tôt c Les fonctions de la comparaison au c ?ur du débat Références à R SÉROUSSI à A WEILL et F TERRÉ à E PICARD à H MUIR-WATT à R SACCO à Y BEN ACHOUR et aux travaux de la Commission LANDO Fonction culturelle Fonction pédagogique Comparer c'est démythi ?er SÉROUSSI Fonction épistémologique ou subversive du droit comparé ?? v L ? une des avancées les plus importantes de la pensée comparative contemporaine consiste précisément dans l'attention donnée à cette perception critique de sa propre réalité juridique informée par un regard sur l ? autre ? MUIR-WATT Fonction pratique pour le législateur le juge la multitude des juristes dans un contexte de mondialisation Exemples de l ? utilisation de la comparaison par le juge d À la recherche de méthodes pour la ? ? ? ?