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Pour de nouveaux modeles de justice cons

R I D C - POUR DE NOUVEAUX MODÈLES ? DE JUSTICE CONSTITUTIONNELLE Mathieu CARPENTIER ?? Le débat fait rage qui oppose les partisans et les critiques des modèles traditionnels européen kelsénien américain de justice constitutionnelle Le présent article s ? attache à montrer que les uns comme les autres restent prisonniers d ? une approche excessivement organique de la matière Dès lors que l ? on déplace l ? objet de la comparaison de l ? organe à la fonction et que l ? on envisage les diverses manières dont les fonctions de justice constitutionnelle sont exercées au sein des systèmes juridiques contemporains on prend la mesure du caractère irrémédiablement confus des critères de modélisation juge ordinaire cour spécialisée contrôle di ?us concentré concret abstrait etc usuellement retenus tant par ceux qui défendent les modèles traditionnels que par ceux qui croient tirer des constats d ? hybridation des arguments décisifs contre ces derniers L ? enjeu est alors d ? abandonner ces outils classiques et de proposer de nouveaux paramètres pertinents pour une modélisation alternative soucieuse de représenter les divers rôles qui sont con ?és aux juges qui exercent des fonctions de justice constitutionnelle et la place qui leur est conférée au sein de l ? édi ?ce constitutionnel There is an ongoing controversy between proponents and critics of the traditional models of constitutional adjudication the European Kelsenian model on the one hand the American model on the other In this article I try to show that both sides share the same organ-centered approach of comparative constitutional adjudication We should try to move from the organs to the functions and to study how the various functions of constitutional adjudication are exercised in contemporary legal systems We would then realize that the traditional criteria are su ?ering from irremediable confusion ?? be it the opposition between ordinary judges v specialized courts or between di ?use and concentrated control or between concrete and abstract review etc Then it appears that both sides of the debate are deeply mistaken both make extensive use of those criteria either to defend the traditional models or to argue that the existence of hybrid systems ?? Ma? tre de conférences en droit public à l ? Université Panthéon-Assas Membre de l ? Institut Michel Villey C REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ - e g where there is both di ?use review and a specialized court proves the inadequacy of those models We should abandon those criteria altogether and move towards new alternative tools for modeling constitutional adjudication We should be more aware of the various roles ascribed to judges who are conferred constitutional adjudicating powers and of their status within the constitutional structure INTRODUCTION La pertinence des modèles ? de justice constitutionnelle a fait l ? objet de remises en question profondes et parfois justi ?ées Est en particulier contestée la bipolarité modèle américain modèle européen ? ou kelsénien si prégnante dans la doctrine française Parmi les reproches fréquents adressés à cette modélisation on peut distinguer