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Prise denote droit Droit - Cours - - Chapitre I ?? La notion de droit Histoire Dès qu ? une civilisation a su écrire on a eu du droit écrit Mésopotamie - ère civilisation à avoir écrit Viens de l ? empire romaine le droit que l ? on connait aujourd ? hui

Droit - Cours - - Chapitre I ?? La notion de droit Histoire Dès qu ? une civilisation a su écrire on a eu du droit écrit Mésopotamie - ère civilisation à avoir écrit Viens de l ? empire romaine le droit que l ? on connait aujourd ? hui Les romaines ont imposés le droit qui est resté Napoléon dictateur - code civil - règles Juriste consulte Dé ?nition du droit Senna généralisation objectif Le droit est un ensemble de règles normes qui visent à organiser les comportements humaines en société et qui sont contraignantes Sens individuel subjectif Le droit est une prérogative qui est donnée à un individu de faire ou ne pas faire quelque chose Origine du terme droit Viens du latin jus En début des droits des hommes et des femmes Avant les femmes devaient demander tous les droits aux hommes Les di ?érents de types de droit De l ? homme humain Constitutionnelle publique Civil privé Commercial entreprise Du travail social Pénal Judiciaire La hiérarchie du pouvoir judiciaire Juge de paix - police - ère instance - cassation - constitutionnelle Droit des médias Droit de l ? environnement International privé ?? public Auteurs CChapitre II La personnalité juridique C ? est l ? aptitude pour une personne à être sujet de droits et d ? obligations ? Cette personne peut être une personne physique ou morale Les caractéristiques de la personnalité juridique pour la personne physique ?? Elle a une identité - Prénom et nom - Domicile - Etat civil date de naissance célibataire marié veuf veuve ? Sexe M ou F ème genre - Nationalité Les caractéristiques de la personnalité juridique pour la personne morale ?? Nom Dénomination ?? Siège social domicile qui est di ?érent du siège d ? exploitation ?? Raison sociale est-ce que c ? est une société SRL SARL-S SA SC ect ? Nationalité ? par ex coca est une société américaine La capacité juridique C ? est l ? aptitude de chaque être humain à avoir des droits et des obligations et à pouvoir les exercer Principe La capacité juridique est la règle Les incapacités sont l ? exception Les incapables Nous avons tous une capacité juridique mais il existe une portion de la population qui n ? ont pas cette capacité juridique et on les appels donc les incapables Les mineurs Les imbéciles naissent avec une faculté mentale amoindris Les interdits légaux exemple prison Les interdits judiciaires juge qui prononce une mesure pour protéger quelqu ? un Par exemple prodigue est une personne qui claque de l ? argent et on le protège a ?n qu ? il ne puisse plus dépenser Le mariage Contrat de mariage Contrat patrimoniale Séparation de bien Régime matrimoniaux régime légal communauté des biens Régime contractuel devant notaire CCommunauté universelle Mettre tout en commun Dans un mariage y ? a tjrs un contrat Et parfois un deuxième contrat qui règle l ? aspect patrimoniale La cohabitation de fait par exemple vivre avec un