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UNIVERSITÉ MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTÉ DES SCIENCES ÉCONOMIQUES, COMM

UNIVERSITÉ MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTÉ DES SCIENCES ÉCONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DÉPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLÔME DE MASTER EN SCIENCES DE GESTION OPTION: AUDIT ET CONTRÔLE DE GESTION Thème Réalisé par : Dirigé par : Melle. HENNOU NASSIMA Mr. S. FELFOUL Melle. GHEMMOUR THIZIRI Encadrement d’entreprise : Mr . L’HOUCINE Abdelhamid Mr. B. AZZI Membres du jury :- Présidente : Mme. A. RACHEDI - Examinateur : Mr. Y. MADOUCHE - Rapporteur : Mr. S. FELFOUL 3ème Promotion Année universitaire 2016/2017 AUDIT D’EXÉCUTION DES CONTRATS Cas : SONATRACH Remerciements Louange à notre créateur qui nous a incités à acquérir le savoir. C’est à « ALLAH » que nous adressons toute notre gratitude de nous avoir donné la force et le courage d’accomplir ce travail en premier lieu. Nous adressons nos plus sincères remerciements à notre encadreur Mr. S. FELFOUL qui malgré ses nombreuses occupations, nous a guidé, soutenu et encouragé tout au long de la réalisation de ce travail. Nous tenons aussi à remercier vivement Mr. L’HOCINE ABDELHAMID directeur audit de l’activité TRC à SONATRACH pour avoir mis à notre disposition les moyens nécessaires durant notre stage, nous le remercions aussi pour sa présence, sa disponibilité ainsi que pour ces judicieux conseils et orientations qui nous ont été très utiles. Nous exprimons aussi toute notre reconnaissance à notre maitre de stage Mr. AZZI BOUALEM superviseur audit interne au sein de la SONATRACH, pour son orientation, ses conseils qui nous ont été d’une grande aide. Nos vifs remerciements à Mr. M. LEBAILI et Mr. N. LOUMI Chefs de mission audit interne pour leurs orientations et leurs bonnes explications et pour le temps qu’ils nous ont consacré tout au long de la période de stage ainsi que leur collaboration dans l’accomplissement de ce travail. Je remercie très chaleureusement Madame ZENOUNE SAMIA, chef de groupe développement, méthodes et veille pour son accueil et sa disponibilité. Nous remercions aussi les membres de jury d’avoir accepté de juger notre présent travail. Nous remercions aussi notre chef de spécialité Mr. H. AMIAR. Nos remerciements vont également à tous les professeurs de l’Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou qui nous ont soutenus dans la poursuite de nos études. Nous tenons spécialement à remercier nos familles : nos parents, nos sœurs et frères, nos proches ainsi que nos amis pour leur affection et leur soutien constant. Enfin, nos remercions toutes les personnes qui ont participé de près ou de loin à la réalisation de notre travail Dédicaces Louange à DIEU le seul et l’unique A celle qui s’est sacrifiée jour et nuit pour mon bonheur et ma réussite A la personne que j’aime le plus ma merveilleuse mère ; A la source de tendresse, de force, qui n’a pas cessé de m’encourager A l’être qui m’est le plus cher mon père ; Que Dieu vous préserve et vous garde pour moi. A mes chères sœurs Ouardia, Atika, Zakia, Chafea, linda qui m’ont soutenu tout au long de mes études ; A leurs maries chacun son nom qui m’ont épaulé et soutenu dans mes moments difficiles ; A mon frère Khaled ; A la mémoire de mes grands-pères ; A mes grands-mères ; A mon cher binôme Thiziri et à sa famille et particulièrement son père que je remercie tant ; A tous mes cousins et cousines pour leur motivation et encouragement ; A tous mes amis ; A tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin à la réalisation de ce travail. Je dédie ce modeste travail Nassima Dédicaces Louange à DIEU le seul et l’unique A la plus sincère et la plus douce des personnes que Dieu a créée A la personne que j’aime le plus ma mère ; A mon adorable père qui n’a jamais hésité à me venir en aide et qui n’a pas cessé de m’encourager qu’il trouve ici l’expression de ma reconnaissance et de ma sincère gratitude ; A mes chères sœurs Dihia, Fatima, Melissa, Amel avec qui j’ai grandi et partagé tant de moments ; A mon petit frère Hocine à qui je souhaite un avenir radieux et plein de réussite ; A tous les membres paternels et maternels de ma famille ; A la mémoire de mes grands-pères ; A mes grands-mères ; A tous mes amis et particulièrement mon chers ami G. Smail qui m’a soutenu dans mes moments difficiles ; A mon cher binôme Nassima et à sa famille ; A toute personne qui de prés ou de loin a contribué à l’accomplissement de ce travail. Je dédie ce modeste travail Thiziri Sommaire I Introduction générale .......................................................................................................................... 01 Chapitre I : Le cadre conceptuel de l’audit interne ....................................................................... 06 Introduction .......................................................................................................................................... 06 Section 1 : Principes de base de l’audit interne .................................................................................. 07 1. Généralités sur l’audit interne .................................................................................................... 07 2. Le périmètre d’intervention de l’audit interne ............................................................................ 10 Section 2 : Le cadre référentiel de l’audit interne ........................................................................... 15 1. Le code d’éthique et de comportement professionnel des auditeurs internes (le code de déontologie) ................................................................................................................................ 15 2. Normes internationales pour la pratique professionnelle de l’audit interne ............................... 17 Section 3 : Conduite et outils d’une mission d’audit interne ........................................................... 21 1. Conduite d’une mission d’audit interne ..................................................................................... 21 2. Les outils d’audit interne ............................................................................................................ 29 Conclusion ....................................................................................................................................... 35 Chapitre II : Le cadre conceptuel des contrats et de l’exécution des contrats ......................... 36 Introduction .................................................................................................................................... 36 Section 1 : Principes de base sur les contrats .................................................................................. 37 1. Définitions et utilités des contrats .............................................................................................. 37 2. Les conditions de validité des contrats ....................................................................................... 38 3. Les différents types de contrats au sein d’une entreprise ........................................................... 40 Section 2 : Les articles essentiels à vérifier lors de l’exécution d’un contrat ................................. 44 1. Les clauses contractuelles ........................................................................................................... 44 2. Les modifications et les avenants dans un contrat ...................................................................... 48 Section 3 : L’aspect juridique, financier et les qualités d’un bon contrat ....................................... 50 1. L’aspect juridique des contrats : L’inexécution des obligations contractuelles ......................... 55 2. L’aspect financier des contrats : modalités et modes de paiements, caution bancaire ............... 54 3. Les qualités d’un bon contrat ..................................................................................................... 57 Conclusion ....................................................................................................................................... 59 Sommaire II Chapitre III : Pratique de l’audit interne dans le cas « d’un audit d’exécution d’un contrat de location » au sein de la SONATRACH ................................................................ 60 Introduction .................................................................................................................................... 60 Section 1 : Présentation générale de l’organisme d’accueil ............................................................ 61 1. Historique et évolution de SONATRACH ................................................................................ 61 2. Les missions et les objectifs de SONATRACH ......................................................................... 62 3. Organisation générale et filiales de SONATRACH ................................................................... 63 Section 2 : Présentation de la Direction Audit et Conformité ......................................................... 68 1. Historique de l’Audit Interne à SONATRACH ......................................................................... 68 2. Les missions de la Direction Audit et Conformité ..................................................................... 69 3. L’organisation de la Direction Audit et Conformité .................................................................. 69 Section 3 : Déroulement d’une mission d’audit d’exécution d’un contrat de location de véhicules au sein de la SONATRACH ............................................................................................ 73 1. Préparation de la mission ............................................................................................................ 75 2. Réalisation de la mission ............................................................................................................ 90 3. Conclusion de la mission ............................................................................................................ 100 Conclusion ....................................................................................................................................... 110 Conclusion générale ....................................................................................................................... 112 Annexes L Li is st te e d de es s a ab br ré év vi ia at ti io on ns s - ACT : Activités Centrales. - AEC: Algerian Energy Company. - BDS : Business Développement. - CASH : Compagnie des Assurances des hydrocarbures. - CDD : Contrat à Durée Déterminée. - CDI : Contrat à Durée Indéterminée. - CNAS : Caisse Nationale des Assurances Sociales. - COSO « ERM »: Committee Of Sponsoring Organizations of the Tread way Commission, « Enterprise Risk Management. - COSO: Committee Of Sponsoring Organizations. - CRIPP : Cadre de Référence International des Pratiques Professionnelles. - CTT : Contrat de Travail Temporaire. - DAC : Direction Audit et Conformité. - DC : Directions Centrales. - DCP : Directions Corporate. - DG: Direction Générale. - ECGI: The European Corporate Governance Institute. - ENAC : Entreprise Nationale de Canalisations. - ENAFOR : Entreprise Nationale de Forage. - ENAGEO : Entreprise Nationale Géophysique. - ENGCB : Enterprise Nationale de Génie Civil et Bâtiment. - ENGTP : Entreprise Nationale de Grands Travaux Pétroliers. - ENSP : Entreprise Nationale des Services aux Puits. - ENTP : Entreprise Nationale des Travaux aux Puits. - FIN : Finances. - FRAP : Feuille de Révélation et d’Analyse des Problèmes. - GPL : Gaz Pétrole Liquéfié. - HSE : Hygiène, Santé, et environnement. - HYPROC SC: Hyproc Shipping Company. - IFACI : Institut Français de l’Audit et du Contrôle Interne. - IIA : Institute of Internal Auditors. - ISI : Informatique et Système d'Information. - JUR : Juridique. L Li is st te e d de es s a ab br ré év vi ia at ti io on ns s - M : Marchés. - NAFTAL : Société Nationale de Commercialisation et de Distribution des Produits Pétroliers. - OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economiques. - OPEP : Organisation des Pays Exportateurs de Pétrole. - PDG : uploads/S4/ memoire-final 1 .pdf