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Revue 2 la coutume Page sur CSommaire INTRODUCTION Charles-André DUBREUIL Professeur de droit public Directeur du Centre Michel de l'Hospital EA I - Fonction et force obligatoire de la coutume LA COUTUME ET LES USAGES EN DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIXe SIE

Page sur CSommaire INTRODUCTION Charles-André DUBREUIL Professeur de droit public Directeur du Centre Michel de l'Hospital EA I - Fonction et force obligatoire de la coutume LA COUTUME ET LES USAGES EN DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIXe SIECLE ET AU DEBUT XXe SIECLE UNE DISTINCTION SOUS INFLUENCE Florent GARNIER Professeur d'histoire du droit LA COUTUME DANS L'EMPIRE ROMAIN TARDIF Aude LAQUERRIERE-LACROIX Professeur d'histoire du droit REFLEXIONS SUR QUELQUES PROBABLES SOURCES COUTUMIERES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT Philippe BOUCHEIX Ma? tre de conférences de droit public L ? USAGE EN DROIT DU TRAVAIL Allison FIORENTINO Ma? tre de conférences de droit privé A LA RECHERCHE DE LA COUTUME EN DROIT COMMERCIAL ? Jean-François RIFFARD Ma? tre de conférences de droit privé PERSISTANCE DE LA COUTUME EN DROIT CIVIL UN PARALLELE AVEC LE DROIT COMMERCIAL Nicolas GRAS doctorant en droit privé ED Page sur CII - L'appréciation de la coutume le rôle du juge et du commentateur LE COMMENTAIRE DE COUTUMES ROLE ET PORTEE L ? EXEMPLE DE L ? AUVERGNE XVIe ?? XVIIIe SIECLES Jacqueline VENDRAND-VOYER Professeur émérite d'histoire du droit LA COUTUME UNE REFERENCE AMBIGU? EN DROIT CIVIL POUR LE JUGE JUDICIAIRE Alain LE POMMELEC Ma? tre de conférences de droit privé LE JUGE PENAL INTERNATIONAL ET LA COUTUME INTERNATIONALE Herman Blaise NGAMENI doctorant en droit public ED CONCLUSION Table des matières Page sur CINTRODUCTION Le Centre de recherche Michel de l ? Hospital EA a initié en un programme de recherche consacré aux sources coutumières du droit Un tel projet correspondait également à la volonté de célébrer comme il se doit le e anniversaire de la rédaction de la coutume d ? Auvergne A cette occasion fut organisé un colloque intitulé La coutume dans tous ses états ? qui s ? est déroulé du au juin sous la direction des professeurs Vendrand-Voyer et Garnier Les actes devraient prochainement être publiés à La mémoire du droit Parallèlement fut organisé un cycle de conférences consacré à la coutume au cours duquel enseignantschercheurs et doctorants de toutes spécialités eurent l ? occasion de présenter le fruit de leur travail de recherche Ce sont ces travaux qui sont ici reproduits après qu ? une sélection a été faite parmi les articles proposés Deux grandes thématiques ont été retenues pour structurer cet ouvrage la fonction et la force obligatoire de la coutume d ? une part l ? appréciation de la coutume par le juge et le commentateur d ? autre part Dans ce cadre les diverses interventions bien que portant sur des thématiques distinctes les unes des autres ont toutes abordé des problématiques semblables la dé ?nition de la coutume ses éléments constitutifs sa force probante sa valeur juridique sa fonction etc Si bien qu ? à l ? issue de ce cycle de conférences et à l ? issue de la lecture de ces actes une vision transversale synthétique de la source coutumière en droit semble pouvoir se dessiner Ceci illustre parfaitement le fait que des études transversales sont possibles en sciences